Claude-René Bacot de Romand (1782-1853)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Paris (France), 09-10-1782
Death : Vernou (Indre-et-Loire), 29-03-1853
Note :
Homme politique. - Député de l'Indre-et-Loire
Variant of the name : Claude-René Bacot de Romand (1782-1853)
ISNI : ISNI 0000 0004 0314 1829

Activities of Claude-René Bacot de Romand (1782-1853) (12)

Auteur du texte (11)

Chambre des Députés... Discours prononcé par M. le Bon Bacot de Romand,... commissaire du Roi, sur le monopole des tabacs. Séance du 17 mars 1829
Chambre des Députés... Développemens de la proposition de M. le baron Bacot de Romand,... tendant à abroger la disposition ajoutée au règlement de la Chambre par une délibération en date du 24 avril 1827... Séance du 10 mars 1828
Chambre des Députés... Opinion de M. le baron Bacot de Romand,... sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826... Séance du 11 mai 1825
Chambre des Députés... Opinion de M. le baron Bacot de Romand,... sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826... Séance du 14 mai 1825
Chambre des Députés... Opinion de M. le baron Bacot de Romand,... sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826... Séance du 19 mai 1825
Chambre des Députés... Opinion de M. Bacot de Romand,... sur le projet de loi portant règlement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823... Séance du 30 avril 1825
Chambre des Députés... Opinion de M. le baron Bacot de Romand,... sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826... Séance du 4 mai 1825
Observations administratives communiquées par le baron Bacot de Romand,... à la Chambre de 1815. Novembre 1822
Chambre des Députés. Session de 1824. Développemens de l'amendement proposé par M. le baron Bacot de Romand,... sur le chapitre 1er du budget du ministère de l'Intérieur... Séance du 12 juillet 1824
Chambre des Députés. Session de 1824. Opinion de M. le baron Bacot de Romand,... sur l'article des abonnements de préfecture... Séance du 15 juillet 1824
Chambre des Députés... Opinion de M. le baron Bacot de Romand,... sur le budget de 1825... Séance du 6 juillet 1824

Autre (1)

Observations administratives, communiquées par le baron Bacot de Romand,... Novembre 1822

See also (6)