Théodore Vernier (1731-1818)

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Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Lons-le-Saulnier, 28-07-1731
Death : Paris, 1818
Note :
Avocat et homme politique. - Député du Jura aux États-généraux et à la Convention, président du Conseil des anciens puis sénateur. - Nommé comte de Montorient en 1808 et pair de France en 1814
Variants of the name : Député Vernier (1731-1818)
Sénateur Vernier (1731-1818)
ISNI : ISNI 0000 0000 8223 9947

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Château de Beauregard à Villeneuve-S.-George. Lettre latine du contrôleur général Le Pelletier, successeur de Colbert, adressée en 1695 à M. Rollin, recteur de l'Université de Paris, contenant la description de ce château. Traduction de cette lettre. Description du même château faite en 1806
Description de la maison de Montorient et de ses points de vue
Lettre écrite du château de Beauregard à M***
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier sur une résolution du 7 brumaire qui accorde un nouveau crédit aux ministres de la guerre et de la marine. Séance du 12 brumaire an VIII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de Vernier en réponse à son collègue qui a combattu le projet de loi et l'opinion de la commission relative aux acquéreurs en vertu de la loi du 9 vendémiaire an VI. Séance du 22 floréal an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier sur la fixation des sommes réglées pour fournir au paiement des différentes masses adoptées par la loi de ce jour. Séance du 27 fructidor an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier. Séance du 7 nivôse an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Vernier sur la résolution du 11 vendémiaire relative à la répartition de 210 millions de contribution foncière pour l'an VII. Séance du 8 brumaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents ("sic", des Anciens.) Rapport fait par Vernier sur les taxations des receveurs généraux des départements et de leurs préposés. Séance du 12 germinal an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier sur les pensions alimentaires et secours accordés aux veuves et orphelins des défenseurs de la patrie en exécution de la loi du 14 fructidor an VI. Séance du [ ] prairial an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier sur la résolution du 26 germinal an VII relative aux acquéreurs de biens nationaux, en vertu de la loi du 9 vendémiaire an VI, qui n'ont point encore payé la seconde moitié de la mise à prix et les enchères. Séance du 13 floréal an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier sur le mode de liquidation des rentiers de 600 fr. et au-dessous. Séance du 12 brumaire an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier sur des pensions accordées à deux régisseurs et trois employés de la régie de l'enregistrement des domaines. Séance du 25 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier sur la résolution... relative au mode d'imposition et de paiement des charges départementales, municipales et communales. Séance du 4 frimaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Vernier, membre de la Commission, sur la dénonciation de forfaiture faite par le tribunal de cassation contre le tribunal criminel du département de la Dyle. Séance du 27 floréal an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Vernier sur la loi du 12 brumaire relative aux preuves à fournir, quant à présent, par les enfants naturels, pour établir leur possession d'état. Séance du (12) thermidor an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Vernier sur la résolution relative à la vente de biens nationaux. Séance du 28 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Vernier sur la résolution relative aux domaines congéables. Séance du 7 brumaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Vernier sur la résolution relative aux fonds nécessaires pour les dépenses générales, ordinaires et extraordinaires de l'an VI. Séance du 9 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier sur la résolution du 21 vendémiaire relative aux patentes. Séance du 26 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier sur la formation d'un nouveau Grand Livre du tiers consolidé des parties de la dette publique précédemment inscrites ou liquidées. Séance du 28 frimaire
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier sur des avances à faire à la commune de Paris pour l'acquit de ses dépenses locales. Séance du 4 prairial an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Vernier sur la résolution relative aux salines... de la Meurthe, du Jura, du Doubs, de la Haute-Saône et du Mont-Blanc. Séance du 14 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Vernier sur les loteries. Séance du 24 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier au nom de la commission nommée pour examiner différentes résolutions relatives aux douanes. Séance du 15 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier député du Jura, au nom d'une commission sur une résolution concernant les fournitures des armées et autres services publics. Séance du [ ] fructidor an V
Convention nationale. Rapport sur les moyens de retirer de la circulation les assignats surabondants, et sur différents plans dont l'examen avait été renvoyé aux comités des finances et de salut public, par Vernier, le 27 floréal an III de la république. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Rapport et projet de décret par Vernier, au nom des comités de salut public et des finances
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion sur les motifs qui nécessitent la non-approbation des résolutions du Conseil des Cinq-Cents relativement au plan de finances, par le citoyen Vernier, membre de la commission des cinq nommée... pour l'examen dudit plan. Séance du 12 frimaire, l'an IVe
Convention nationale. Additions, changements et corrections aux deux projets de décret présentés par la commission des finances, le 26 germinal, l'an III ; l'un, sur le Code hypothécaire ; l'autre, sur les déclarations foncières, lus par Vernier, rapporteur, le 28 prairial suivant. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Observations sur le Rapport du comité des finances, présenté par Cambon à la séance du 3 pluviôse, relativement aux moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulation ; par Vernier, député du Jura. Imprimées par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Rapport et projet de décret (du 6 messidor an III) sur la vente de bestiaux destinés à la consommation, par Vernier, au nom du comité de salut public. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé au Conseil des Anciens sur la nécessité d'admettre la résolution du Conseil des Cinq-Cents relative à l'emprunt forcé ; par Vernier, député du Jura. Séance du 19 frimaire an IV
Considérations sur les assignats. Moyens de procurer leur écoulement et d'opérer l'anéantissement de ce qui pourrait excéder le besoin de la circulation. Par Vernier, député du Jura. (Février 1793.)
Projet de décret pour prévenir, dans les temps de troubles seulement, l'abus de la liberté qu'a tout citoyen d'aller, venir et de s'absenter comme bon lui semble. Présenté à l'Assemblée nationale par les commissaires réunis de ses différents comités. M. Vernier, rapporteur. (7 juillet 1791.)
Projet de décret du comité des finances, concernant l'agent du trésor public. (Signé : Vernier. [27 août 1791.]
Supplément au Rapport du comité des finances, du 20 septembre 1790. M. Vernier, rapporteur. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (20 novembre 1790.)
Projet de décret présenté par le comité des finances, M. Vernier, rapporteur. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (9 septembre 1790.)
Réclamations des officiers dits de fortune à l'Assemblée nationale... (Signé : Vernier [26 avril 1790])
Vernier,... à ses collègues, membres des deux conseils
Notions simples et exactes des contributions qui étaient levées sur les peuples, et de l'état désespérant où se trouvaient nos finances, lors de la convocation de l'assemblée nationale
Calculs de Dupont (du 24 germinal), rectifiés
Transaction sur différentes questions relatives aux monnaies et aux assignats

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