Édouard Broussard (1846-191.)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Poitiers (Vienne), 28-09-1846
Death : 191.
Note :
Magistrat. - Docteur en droit (1875). - Avocat général à Poitiers (1880). - Premier président de la cour d'appel d'Agen (en 1905)
Variant of the name : E. Broussard (1846-191.)
ISNI : ISNI 0000 0000 0266 1241

Activities of Édouard Broussard (1846-191.) (8)

Auteur du texte (8)

Le tribunal d'appel et la cour d'Agen
L'Affaire des phosphates. Rapport de M. le procureur général Broussard sur les inculpés
Cour d'appel d'Alger. Audience solennelle du 9 décembre 1896. Installation de M. le premier président Broussard et de M. le procureur général Dubuc. Discours prononcés par M. l'avocat général Wurtz, M. le président-doyen Dedreuil-Paulet, M. le premier président Broussard, M. le procureur général Dubuc
Cour d'appel de Poitiers. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1881. Discours prononcé par M. Édouard Broussard,... Des modifications introduites par la Révolution française dans l'état des personnes
Barreau de Poitiers. Essai sur la juridiction municipale dans l'ancienne France. Discours prononcé... le 23 janvier 1875
Barreau de Poitiers. Essai sur les juridictions municipales dans l'ancienne France, discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats stagiaires, le 23 janvier 1875, par Édouard Broussard,...
Étude sur l'indignité en droit romain et en droit français
Du cautionnement civil

See also (4)