Abrégé de l'histoire de ce siècle de fer, contenant les misères et calamitez des derniers temps, avec leurs causes et prétextes, jusques au couronnement du roy des Romains Ferdinand IV, fait vers la fin de l'esté de l'an mil six cens cinquante-trois, par J.-N. de Parival

L'académie des femmes

Acte de fondation du Collège Mazarini

Additions aux Lettres de la glorieuse Mère Ste Térèse de Jésus et aux Remarques de Monseigneur d'Osme

Ad illustrissimum virum Guillelmum Lamonium, senatus principem, ode : pro recepta valetudine in posterum diligentius tuenda. [Signé : R. Rapinus.]

J. V. Vondels Adonias, of Rampzalige kroonzucht, treurspel

Aegidii Strauchii,... Triga dissertationum... de Paschate, publice habitarum

Aerumnae D. N. Jesu Christi, a venerabili P. F. Thoma de Jesu,... compositae in carcere apud Mauros, ac postea ex lusitanica lingua in castellanam, ex hac a P. Ludovico Flori, S. J., in italicam, et nunc ab alio ejusdem Societatis [Henrico Lamparter] in latinam traductae

Afbeelding van't stadthuys van Amsterdam in dartigh coopere plaaten geordineert door Jacob Van Campen en geteeckent door Jacob Vennekool...

Africae nova descriptio

L'Afrique

(Agrave contre les complices de la vente frauduleuse du bail de la ferme des courriers de Guyenne.)

(Ajournement à la cour des monnaies contre le nommé Montoli.)

Alamannicarum rerum scriptores... Omnia... edita ex bibliotheca Melchioris Haiminsfeldii Goldasti...

Alcidamie, première partie. [-Suite de la première partie d'Alcidamie.] Par Mademoiselle Desjardins

Alcidamie. Première partie[-Suite de la première partie] par Mademoiselle Desjardins

Alcippe, ou du Choix des galants...

Alexander de Medicis, of 't Bedrooge betrouwen, treurspel, in duitsche vaarzen gestelt door J. Dullaart

Alexandri Mori Ad quaedam loca Novi Foederis notae

Alexandri Saulii... e clericis regularibus sancti Pauli ad Aleriensem,... vita et gesta per R. P. D. Jo. Augustinum Gallicium,...

Almahide, ou l'esclave reine. Dédiée à Mademoiselle. Par Mr de Scudery,... Seconde partie.

Almahide, ou l'esclave reyne [sic]. Dédiée à Mademoiselle. Par Mr de Scudery,... II. partie. Tome II.

Almahide, ou l'esclave reyne [sic]. Dédiée à Mademoiselle. Par Mr de Scudery,... Suite de la II. partie. Tome III.

Almanach de la cour dédié à nostre grande et auguste reyne Anne d'Autriche, mère de Louis XIII ...

Almanach pour l'an de grâce 1661, composé par M. Mathurin Questier,... Ensemble les festes de toutes les paroisses... de Paris...

Almanach pour l'an de grâce 1661, par Claude Ternet

Almanach pour l'an de grâce 1661, par Fr. Commelet

Almanach pour l'an de Grâce 1661 par M. Questier

Almanach pour l'an de grâce 1661. par M. Questier,... aux remarques duquel se verra choses émerveillables qui arriveront en cette année...

L'Almonte per musica nel giorno natalitio della sac. ces. maestà di Leopoldo augustissimo imperatore, fatto rappresentare nella favorita dalla sac. ces. maestà di Leonora Gonzaga imperatrice,... Componimento dramatico di Antonio Draghi

Amalasonte...

Amalasonte, tragi-comédie

L'Amant de sa femme, [Comedie [en un acte et en vers]

L'Amant de sa femme, comédie. [Par Dorimond.]

Americae nova descriptio

L'Amérique

Ammaestramenti degli antichi, raccolti e volgarizzati per F. Bartolommeo da S. Concordio... ridotti alla vera lezione col riscontro di più testi a penna dal Rifiorito, accad. della Crusca (abate Francesco Ridolfi)

L'Amour divisé, discours académique... par le Sr Dalibray

L'amoureux des souffrances et de Jesus-Christ crucifié, ou Les lettres spirituelles du V. pere A. Yvan

Les Amours de Diane et d'Endimion, tragédie par M. Gilbert,...

De Amsteldamsche Hecuba, treurspel

Anciens et nouveaux Règlemens de la cour de parlement de Bourdeaux, sur l'exercice de la justice ; ensemble les droicts des greffiers et autres officiers. Avec le style du siège présidial de Guyenne ; édicts des Roys et arrests de préjugé donnez en faveur des procureurs...

The ancient liberty of the Britannick Church, and the legitimate exemption thereof from the Roman patriarchate,... by Isaac Basier... Three chapters concerning the priviledges of the Britannick Church, etc., selected out of a Latin manuscript, entituled "Catholico-romanus pacificus", written by F. J. Barnes,... translated and published ... by Ri. Watson. - A letter written by the Reverend Dr. Basier to the honourable sir Richard Brown,... relating his travels and endeavours to propagate the knowledge of the doctrine and discipline established in the Britannick Church among the Greeks, Arabians, etc.

The Ancient liberty of the Britannick church and the legitimate exemption there of from the Roman patriarchate discoursed on four positions and asserted by Isaac Basier,... Three chapters concerning the priviledges of the Britannick church, etc. selected out of a Latin manuscript entituled "Catholico-romanus pacificus", written by F. I. Barnes,...

A new mapp of Europe divided into its principall Kingdoms...

Animadversiones chronologicae in "Johannam Papissam" Sam. Maresii, contra anacrisin D. Blondelli restitutam. Autore incognito, ex suspicione autem, Germano orthodoxo

L'Annibale in Capua, melodrama (di N. Beregani)... (Venetia, teatro Grimano, 1661.)

Antiperipatias, hoc est adversus Aristoteleos de respiratione piscium diatriba. De piscibus in sicco viventibus, commentarius in Theophrasti Eresii libellum hujus argumenti. Phoca illustratus, scilicet anatome spectatus... De radio turturis marini, ejusque vi, medicina, veneno. Marci Aurelii Severini,... opuscula... Accessit vitae authoris synopsis

Antiquitates Brunsuicences, sive Variorum monumentorum, serenissimae Augustissimaeque domus Brunsuigio Lüneburgicae vetustatem... declarantium. Sylloge

Antiquitates urbis et ecclesiae Lucionensis

Antonii Deusingii,... Exercitationes de motu animalium, ubi de motu musculorum et respiratione, itemque de sensuum functionibus, ubi et de appetitu sensitivo et affectibus

Antonii Deusingii,... Exercitationes physico-anatomicae de nutrimento animalium ultimo, ubi de sanguinis usu ac commento nutritii succi per nervos influentis. Accessit dissertatio epistolica de hepatis officio ad Th. Bartholinum

Antonii Deusingii,... Resurrectio hepatis asserta contra socium larvatum Vincentium Slegelium, sub personati Blottesandaei cohorte furiosa signiferum. Accessit Disquisitio ulterior de chyli motu atque officio hepatis...

Ant. Perezi J. C. S. C. & R. Majestatis consiliarii, in academia lovaniensi legum antecessoris, Praelectiones in duodecim libros codicis Justiniani imp. ... Editio nova

Apollodori Atheniensis Bibliotheces, sive de Diis libri tres. Tanaquillus Faber recensuit et notulas addidit

Arcano del mare di D. Ruberto Dudleo duca di Nortumbria e conte di Warvich

Archigymnasii romanae sapientiae ab Alexandro VII,... perfecti, lustrati, consecrati, postridie idus novembres descriptio. [Signé : Franciscus Macedo. 1660.]

Aristandre, ou de l'Humilité, paradoxe [par Du Rondel]

Aristippe, ou De la Cour, par Monsieur de Balzac

Arrest de la chambre de justice qui ordonne aux payeurs des rentes assignées sur l'hostel-de-ville de Paris de déclarer la nature des rentes qui appartiennent aux sieurs Catelan, Boisleve et Bruant, le jour qu'elles ont esté constituées, et les arrérages qui leur en sont deus, tant sous leurs noms que sous les noms de quelques personnes interposées

Jaugeurs. Arrest de la Cour des aydes de Paris du 18. mars 1661. portant reglement pour les fonstions des offices de jaugeurs, & pour la seureté de leurs droicts.

Arrest de la cour des Aydes, de vérification des lettres du don fait par le roi au prince de condé, des comtés, terres et Seigneuries de Stenay, Clermont, Dun et Jamets

Arrest de la Cour des aydes, portant deffences aux sergens à cheval du Châtelet de Paris de s'immiscer en la levée & recouvrement des deniers des tailles, aydes & autres deniers du Roy, sur les peines y contenuës.

Arrest de la cour des monnoyes portant défenses d'exposer les quarts d'escus, testons, pièces de vingt-sept sols et autre especes décriées, et pour le prix du marc d'argent...

Arrest de... parlement portant réglement de ce que les curez doivent prendre pour les sépultures et seme de leurs parroissiens décédez. Ensemble les salaires des gens d'église pour les convois... mariages... et autres droicts d'église

Arrest de... parlement rendu au profit des greffiers des justices royalles, portant règlement pour la fonction de leurs charges, contre les conseillers desdites justices

Arrest du conseil d'Estat par lequel l'arrest d'enregistrement du parlement de Bourdeaux du 6 juin 1658, les deffenses portées par iceluy et l'appel comme d'abus interjette tant de la publication des constitutions d'Innocent X et Alexandre VII que de l'ordonnance du Sieur archevesque de Bourdeaux, touchant les souscriptions à faire ausdites constitutions, sont cassez ; les... premier president et procureur general audit parlement sont commis sur la reparation qui doit estre faite audit... archevesque, par le sieur du Sault, advocat general audit parlement, pour les paroles par luy proferées contre le respect deu à Sa qualité et à sa personne ; avec... inhibitions audit parlement de troubler ledit... archevesque, ny les evesques de son ressort, en l'exercice de la jurisdiction ecclesiastique ; en ce qui regarde la nouvelle heresie des Jansenistes

Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy décharge tous les beneficiers payans et non payans decimes, et autres ecclesiastiques constituez aux ordres Sacrez, des taxes des francs-fiefs et nouveaux acquests, pour raison des fiefs par eux possedez en propriété et des nouveaux acquests par eux faits ; ensemble les maladreries, hospitaux, marguilliers, fabriques et autres benefices...

Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy descharge les receveurs, procureurs et fermiers generaux et particuliers des beneficiers et biens ecclesiastiques demeurans és villes franches non taillables et abonnées, leurs veuves et heritiers ou cautions, des taxes faites ou à faire en consequence des arrests du conseil des 24. mars et 14. octobre 1660 ; avec main-levée des saisies faites pour raison de ce, et deffenses aux traittans et à tous autres chargez du recouvrement desdites taxes de faire aucunes poursuittes contré eux...

Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy fait defenses à tous huissiers, sergens et archers, et autres porteurs de contraintes pour les deniers deubs à Sa Majesté, de mettre à execution lesdites contraintes à l'encontre des contribuables, les jours de festes et dimanches

Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy fait defenses à tous juges de prendre connoissance des conversions des enfans de ceux de la R. P. R. et de les interroger sur autre chose que sur leur aage, leurs extraits baptistaires et sur la volonté qu'ils ont de se faire religieux ou religieuses seulement et à leurs peres et meres, parents et autres de leur mefaire...

Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy fait defenses à tous ses sujets de la religion pretenduë reformée de chanter leurs pseaumes dans les rues, dans les places publiques, aux promenades, ny mesmes dans leurs maisons qu'à voix si basse qu'ils ne puissent point estre entendus des passans et des voisins ; et aux ministres de prendre autre qualité que celle de ministres de la R. P. R. et de prescher en plus d'un lieu...

Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy fait defenses aux capitouls, jurats, consuls, maires eschevins et habitans de Thoulouze Marseille, Tarascon, et autres villes du royaume, de faire payer par les archevesques, evesques, abbez, chapitres et autres ecclesiastiques les droits et impositions sur les farines, bleds et autres grains, vins, foings et autres denrées qui entrent en icelles, pour l'acquit de leurs debtes et autres causes, et que ce qui aura esté receu par les fermiers leur sera restitué

Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy fait defenses de troubler les... archevesque d'Arles, evesques de Lescar et de Sisteron et autres beneficiers et ecclésiastiques en la faculté qu'ils ont de faire transporter les bleds, vins et autres denrées qu'ils recueillent sur les terres de leurs benefices, pour la provision de leurs maisons, sans payer aucun droit de traite-foraine

Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy fait main-levée à tous les beneficiers... des saisies faites sur leur temporel, faute de foy et hommage non faits, adveus et dénombremens non rendus ; avec deffenses, tant à ses chambres des comptes qu'autres juges et officiers, de proceder par saisie sur les biens desdits ecclesiastiques, pour raison de ce

Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy ordonne que le fermier des droits qui se levent sur le vin au pont de Joigny sera assigné au conseil, et cependant... fait main-levée des choses saisies sur le seigneur archevesque de Sens pour raison de ce

Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy ordonne que les fermiers du seigneur archevesque de Tholose et des beneficiers, religieux et religieuses de ladite ville... qui font entrer en icelle les farines, bleds et autres grains, foings et autres d'entrées du crû de leurs benefices, demeureront exempts des droicts et impositions qui se levent à l'entrée de ladite ville

Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy ordonnes que les religieux Carmes, Minimes, de S. Dominique et Augustins, et tous les autres religieux et religieuses possedans biens, payeront leurs taxes du don gratuit, sauf à eux à se pourvoir aux bureaux particuliers, et par appel aux bureaux generaux, sur l'excez de leurs taxes ; avec defenses de se pourvoir au conseil pour raison de ce

Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy renvoye les (sic) scindic du diocese de La Rochelle et les receveurs des decimes du mesme diocese en la chambre ecclesiastique de Bordeaux ; avec defenses de proceder ailleurs

Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy, sans s'arrester à l'arrest du parlement de Bourdeaux, du 18. aoust dernier, ordonne que les decrets et ordonnances des... vicaires generaux et commissaires deleguez és matieres d'heresie et fausse doctrine seront executez, nonobstant oppositions ou appellations quelconques ; avec deffenses audit parlement de Bourdeaux et à tous autres d'en prendre aucune connoissance

Arrest du Conseil d'Estat portant décharge de trois millions de livres sur les tailles, & autres reglemens pour le soulagement du peuple

Arrest du conseil d'Estat portant defenses au parlement de Rennes de prendre aucune connoissance des demissoires qui doivent estre donnez par les evesques, selon qu'ils trouveront capables ceux qui les leur demanderont, et que ceux à qui on refusera d'en donner ne se pourront pourvoir ailleurs que pardevant le metropolitain, et du metropolitain au primat...

Arrest du conseil d'Estat portant que le contenu en la délibération de l'assemblée du clergé du 1er février, contre la doctrine de Jansenius, et de ses Sectateurs, sera executé...

Arrest du conseil d'Estat portant surseance de toutes poursuites et contraintes contre les ecclesiastiques à cause des droicts d'aydes sur le vin et sur le cidre de leur crû, et des 40 sols du pont de Joigny ; avec main-levée des saisies faites sur lesdits ecclesiastiques pour raison de ce

Arrest du Conseil d'Estat pour le restablissement du commerce tant au dedans qu'au dehors du Royaume

Arrest du conseil d'Estat qui ordonne que le procureur general du roy au parlement de Paris prendra communication dans un mois de tous les titres remis au greffe dudit conseil par les eglises qui se pretendent exemptes du droict de regale

Arrest du Conseil, portant descharge du droict de doanne de Valence pour les grains, légumes, et pains, entrant et sortans tant par eau que par terre de la ville de Lyon

Arrest du conseil privé par lequel il est ordonné que Me Gilles Chiron, curé de Bourgneuf, sera transféré des prisons royales de Nantes, où il est, en cellès de l'officialité, pour luy estre son procez fait et parfait suivant les ordonnances

Arrest du conseil privé par lequel le roy a deschargé... les ecclesiastiques de la ville d'Angers de l'imposition que l'on pourra mettre sur les loyers des maisons occupées par lesdits ecclesiastiques dans ladite ville ; avec defenses ausdits maire et eschevins... d'Angers de faire aucunes poursuites contre les ecclesiastiques de ladite ville pour raison de ce...

Arrest du conseil privé portant deffenses à ceux de la R. P. R. de nommer orthodoxe ladite religion, et que l'affiche en laquelle leurs professeurs de... Nismes l'avoient qualifiée orthodoxe sera bruslée par les mains du bourreau

Arrest du conseil privé... portant main-levée des saisies faites sur les... abbé et religieux de Saint-Aubin d'Angers, en vertu des sentences rendues à Chasteaugontier, pour raison des aumosnes ; avec deffences audit juge d'en prendre aucune connoissance

Arrest portant reglement pour la validité des resignations, & autres expeditions de Cour de Rome

Arrests de la Cour de Parlement et conclusions de la Faculté de droict canon concernant l'associaton ou aggrégation de vingt-quatre docteurs honoraires de ladite Faculté, leurs droicts et fonctions, et touchant les licences de ladite Faculté

Arrests du conseil d'Estat (du 19 juin 1661) et du parlement de Rennes (du 20 juillet mesme année) donnez en faveur de ceux de la religion pretendue reformée de la ville de Rennes, pour le restablissement de leur temple qui a esté brûlé et démoly les 7 et 8 janvier dernier

(Arrêt au Parlement portant ratification des statuts des maîtres cordonniers de la ville d'Orléans.)

Arrêt de la Chambre de justice par lequel il est enjoint à tous ceux qui auront prêté leurs noms au sieur Bruant, d'en aller faire leur déclaration au greffe de ladite Chambre

Arrêt de la chambre de justice par lequel il est enjoint à tous ceux qui auront prêté leurs noms au Sr Bruant, ou qui sauront que d'autres lui auront prêté leurs noms, pour mettre à couvert ses effets, d'en aller faire leur déclaration au greffe de ladite chambre

Arrêt de la Chambre de justice par lequel il est enjoint aux fermiers, traitants et autres intéressés dans les affaires du Roi, de déclarer au greffe de ladite Chambre les baux, traités et autres affaires de finances qu'ils ont faites avec S. M.

Arrêt de la chambre de justice par lequel il est enjoint aux fermiers traitants, leur cautions, participes et autres intéressés dans les fermes, traités, prêts et affaires du roi, de déclarer au greffe de ladite chambre des baux, traités et autres affaires de finances qu'ils ont faites avec sa majesté, et ce trois jours après la publication dudit arrêt. (29 décembre 1661.)

Arrêt de la chambre de justice par lequel il est enjoint aux fermiers, traitants, leurs cautions et autres intéressés dans les fermes, traités, prêts et affaires du roi, de déclarer au greffe de ladite chambre les baux, traités et autres affaires de finances qu'ils ont faites avec Sa Majesté, et ce trois jours après la publication dudit arrêt

(Arrêt de la chambre de justice par lequel le sieur Bruant, maître des comptes, est déclaré compris parmi les gens d'affaires visés par le monitoire du 10 décembre.)

(Arrêt de la chambre de justice portant décret de prise de corps du Sr Cl. Boylesve et saisie de ses biens.)

(Arrêt de la chambre de justice portant défenses à tous traitants et autres interessés dans les finances du roi de s'absenter de leurs résidences sans permission des juges des lieux, et à toutes personnes de leur donner asile et de favoriser leur fuite.)

Arrêt de la chambre de justice portant défenses à tous trésoriers, receveurs, leurs commis, partisans, traitants, associés ou autres intéressés dans les finances du roi, qui sont domiciliés dans la ville et banlieue de Paris, et ceux qui sont à la suite de la cour, d'en désemparer sans ordre de S.M., ou sans permission de la cour ; et pour ceux qui ont leurs domiciles dans les autres villes, d'en sortir sans permission des juges, à peine d'être déclarés convaincus du crime de péculat

Arrêt de la Chambre de justice portant défenses à tous trésoriers, receveurs, ou autres intéressés dans les finances du Roi, qui sont domiciliés dans la ville et banlieue de Paris, d'en désemparer sans ordre de S. M. ou sans permission de la Chambre

Arrêt de la chambre de justice portant défenses aux commissaires du Châtelet et à tous autres d'aller dans les maisons des marchands et négociants, s'il ne leur est particulièrement ordonné

Arrêt de la chambre de justice portant défenses aux commissaires du chatelet, et à tous autres d'aller dans les maisons des marchands et négociants, s'il ne leur est particulièrement ordonnè sur les peines portées par ledit arrêt (29 décembre 1661)

Arrêt de la Chambre de justice, portant défenses aux commissaires du Châtelet et à tous autres d'aller dans les maisons des marchands, s'il ne leur est particulièrement ordonné

(Arrêt de la chambre de justice portant défenses aux commissaires du châtelet et à tous autres de faire aucunes visites chez les banquiers, sous prétexte d'y rechercher les négociations qu'ils pourraient avoir faites des billets et quittances de l'Epargne, s'il ne leur est particulièrement ordonné.)

Arrêt de la chambre de justice portant évocation en ladite chambre des procès et différents pendants au conseil du roi et en la chambre des comptes contre Jean Savaron, le sieur Charreton de la Terriere. Laurens et Falcombel, et les greffiers contraints d'y apporter les productions desdites parties, (14 décembre 1661.)

Arrêt de la Chambre de justice portant évocation en ladite Chambre des procès pendants au Conseil du Roi et en la Chambre des comptes contre Jean Savaron, Charreton de la Terrière, Laurens et Falcombel

Arrêt de la chambre de justice portant évocation en ladite chambre des procès pendants au conseil du roi et en la chambre des comptes contre Jean Savaron, Charreton de la Terrière, Laurens et Falcombel ; et les greffiers contraints d'y apporter les productions desdites parties

Arrêt de la Chambre de justice, qui ordonne aux payeurs des rentes assignées sur l'Hôtel de Ville, de déclarer la nature des rentes qui appartiennent aux Sieurs Catelan, Boylesve et Bruant

Arrêt de la chambre de justice qui ordonne aux payeurs des rentes assignées sur l'hôtel-de-ville de Paris de déclarer la nature des rentes qui appartiennent aux Srs Catelan, Boylesve et Bruant, le jour qu'elles ont été constituées et les arrérages qui leur en sont dus

Arrêt de la Chambre de justice, qui ordonne qu'à la requête du procureur général, il sera informé de l'absence du sieur Boylesve et des contraventions par lui commises à la déclaration du Roi du deuxième du présent mois

Arrêt de la chambre de justice qui ordonne qua la requête du procureur général il sera informé de l'absence du sieur Boylesve, et des contraventions par lui commises à la déclaration du roi, du deuxième du présent mois, par le rapporteur du présent arrêt (22 décembre 1661)

Arrêt de la chambre des comptes contre Jacques Mathieu et les payeurs des rentes assignées sur les tailles

Arrêt de la chambre des comptes portant qu'à l'avenir il ne sera fait aucune évaluation des terres et domaines du roi que par les officiers de la chambre

Arrêt de la chambre des comptes portant vérification de la Déclaration du 1er février 1661 qui confirme les officiers des rentes de l'hôtel-de-ville de Paris ès édits de juillet 1654, mars 1657 et déclaration du 17 mars 1659

Arrêt de la cour de parlement donné en faveur et au profit des femmes mariées. (3 septembre 1661.)

(Arrêt de la cour de parlement portant défense à tous huissiers de constituer aucun prisonnier si ce n'est en vertu d'une sentence du juge.)

(Arrêt de la cour de parlement portant interdiction à diverses personnes y enumérées de chasser sur les terres de la dame de Bandeville.)

(Arrêt de la cour des aides concernant les vendeurs de cuirs.)

Arrêt de la cour des aides contre les jurés de cuir tanné, portant défenses aux jurés de plus aller faire leurs visites par les maisons, avec injonctions de les faires aux halles

Arrêt de la cour des aides, contre les tanneurs, portant que tous cuirs seront apportés aux halles

Arrêt de la Cour des Aides, instituant commission pour faire assigner les ecclésiastiques, nobles et communautés religieuses de la généralité de Tours, en icelle

Arrêt de la cour des aides portant enregistrement des lettres patentes en forme de bail données à Maitre Claude Revol, bourgeois de Paris, de la ferme générale des aides de France, et autres fermes y jointes, pour 9 ans

Arrêt de la Cour des aides portant réception, de l'état des deux cents hommes-d'armes des ordonnances du roi, sous le titre de la Reine, Commandés par M. Le Comte de Moucha

(Arrêt de la cour des aides portant règlement pour les contrôleurs, visiteurs et marqueurs de cuirs de Paris.)

Arrêt de la cour des aides qui enjoint aux taverniers de Paris, de mettre le tiers de leurs vins sur l'Etape au fur et à mesure qu'ils leur arrivent, tant par eau que par terre à peine de Confiscation

(Arrêt de la cour des aides qui juge que le sol pour livre n'est pas dû sur les jambons même ceux venant de Bayonne.)

Arrêt de la cour des aides qui maintient les subsistuts des procureurs du roi des élections dans le pouvoir de postuler, ainsi que les procureurs postulants

(Arrêt de la cour des monnaies contre Claude Lescalier, soi-disant batteur d'or et d'argent, demeurant dans l'enclos du prieuré de Saint-Martin-des-Champs.)

(Arrêt de la cour des Monnaies faisant défenses à toutes personnes de donner asile aux compagnons batteurs d'or étrangers ; et ordonnant auxdits batteurs d'or de se retirer chez les maitres dudit métier pour y travailler aux ouvrages nécessaires-aux bâtiments du Louvre.)

(Arrêt de la cour des Monnaies interdisant l'usage des espèces décriées tant de France qu'étrangères, et fixant la valeur de l'argent.)

(Arrêt de la cour des monnaies portant defenses à toutes personnes de donner asile aux compagnons batteurs d'or, et défenses auxdits compagnons de travailler de leur métier dans les lieux prétendus privilégiés.)

(Arrêt de la cour du parlement portant que les greffiers des gêoles devront avoir un registre sur lequel seront inscrits les noms et qualités des prisonniers.)

(Arrêt de la cour du parlement rendu au profit des jurés marchands de foins de la ville de Paris contre la communauté des maîtres chandeliers de la même ville.)

(Arrêt de la cour souveraine, ordonnant aux sujets du duché qui ont émigré de revenir dans l'an et jour sous peine de voir leurs biens confisqués.)

Arrêt de parlement au profit du commissaire Delaynar, contre les chanoines de l'église de Paris, Seigneurs de Châtenay, par lequel ledit commissaire a été maintenu au droit de lever ses scellés apposés audit Châtenay, postérieurement et après ceux des officiers dudit Châtenay

Arrêt de parlement concernant l'aggrégation de 24 docteurs honoraires de la Faculté de droit canon, leurs droits et fonctions, et touchant les licences de ladite faculté

Arrêt de parlement concernant la police générale de Paris, par lequel il est enjoint aux commissaires de vaquer à l'exécution

(Arrêt de parlement, condamnant Marie-Louise de St Offange, femme de C. Turpin comte de Crissé à donner acquit à son père de deux rentes de 500 et 300 livres et déclarant valable et exécutoire la donation faite par René de St Offange et sa femme au comte de Crissé.)

Arrêt de parlement confirmatif de la sentence de M. le lieutenant criminel, portant condamnation des nommés Chausson et Paumier d'être menés dans un tombereau pour faire amende honorable devant l'église Notre-Dame, puis avoir la langue coupée, et brulés vifs en la place de Grève

Arrêt de parlement contre Ch. Laverdin, du pays de Nivernois, lequel a été condamné d'être rompu vif en la place de Grève, pour avoir forcé et violé une jeune damoiselle

Arrêt de parlement contre les voleurs et assassinateurs de grands chemins, par lequel ordonné qu'Aymé Poncet sera roué vif

Arrêt de parlement en faveur des habitants de la ville de Rochechouart faisant profession de la religion prét. réformée, contre Jean marquis de Pompadour, Vte de Rochechouart, le Syndic du clergé de Limoges et le curé dudit Rochechouart

Arrêt de parlement entre les jurés vendeurs de cuirs de Paris, S. Denis, La Grenouillère, et les communautés des tanneurs de Troyes, Châtre sous Montlhéry, des tanneurs, mégissiers, cordonniers et corroyeurs baudroyeurs de Paris, par lequel il est ordonné que les lettres patentes du 9 février 1659 portant ratification du contrat de vente fait en la chambre du domaine des trente offices de vendeurs de cuirs de ladite ville de Paris, avec ledit contrat de vente, seront registrés au greffe de ladite cour

(Arrêt de parlement, ordonnant l'exécution des règlements relatifs à l'achat, au transport et à la vente des blés, dans les halles et marchés de Paris, et énumérant les principales prescriptions de ces règlements.)

(Arrêt de parlement, ordonnant que le scellé mis sur les biens de l'abbé de Coulons, sera levé ; les contrescellés des officiers du bailliage de Chartres, brisés ; et l'inventaire fait par les notaires du Chatelet.)

Arrêt de parlement par lequel les maîtres meuniers sont condamnés de répondre de leurs serviteurs et domestiques

(Arrêt de parlement, permettant aux chandeliers d'acheter du foin dans les rues, après onze heures du matin, à condition de souffrir la visite des jurés vendeurs de foin ; et enjoignant à ceux ci de tenir la main à ce que les bottes de foin entrant dans Paris, soient du poids porté par les arrêts.)

Arrêt de parlement portant condamnation en la personne de Guillaume Paris d'être rompu vif, pour avoir volé et assassiné d'un coup de pistolet Jean Favier, seigneur du Boulay-Thierry, vte de Nogent-le-Roi

Arrêt de parlement portant condamnation en la personne d'Etienne Gaudron, maître jardinier à Paris, de faire amende honorable devant l'église Sainte-Geneviève, et rompu vif en la place Maubert, pour avoir assassiné le Sr Pierre Lavisey, contrôleur général des fortifications de Metz, Toul et Verdun, Pierre Poulet, son valet, et Jeanne Rosny, sa servante

Arrêt de parlement portant confirmation de la sentence rendue par le lieutenant criminel d'amiens, contre Jean de Bergue, dit Jean Le Vert, jureur, blasphémateur et impie

Arrêt... de parlement, portant défense à toutes personnes d'établir aucunes loteries ou banques ; avec injonction au nommé Boulanger et à ses associés de fermer les bureaux établis à cet effet...

Arrêt de parlement portant défenses d'établir aucunes loteries ou banques ; avec injonction au nommé Boulanger et ses associés de fermer les bureaux établis à cet effet et de rendre les deniers qu'ils ont reçus des particuliers

Arrêt de parlement portant homologation du Règlement fait en l'officialité du doyenné de Lisieux, le 2 octobre 1660, touchant les inhumations et services des défunts, pour être exécuté en l'église paroissiale de S. Jacques de Lisieux

Arrêt de parlement portant injonction à tous principaux clercs d'être vêtus modestement et d'habillement noirs, et dans le palais porter toques

Arrêt de parlement portant que tant les tanneurs forains qu'autres employant cuirs en cette ville de Paris seront tenus payer aux vendeurs de cuirs, dans deux mois, les deniers par eux avancés depuis leur rétablissement, et faute de ce faire tenus se servir desdits vendeurs

Arrêt de parlement portant règlement des droits des greffiers subalternes, en la forme des expéditions des rôles, syllabes et lignes qu'il doit y avoir en iceux

Arrêt de parlement portant règlement entre les maîtres écrivains jurés de Paris, d'une part ; les maîtres des petites écoles, d'autres part, et maître Michel Le Masle, chantre de Paris, intervenant

Arrêt de parlement portant règlement général au profit de MM. les trésoriers de France et de leur voyer, contre le voyer de l'archevêché de Paris

Arrêt de parlement portant réunion en leur entier des prébendes de l'église cathédrale de Clermont en Auvergne, divisées par le chapitre en semi-prébendes

Arrêt de parlement pour François Blondel, docteur régent de la Faculté de médecine de Paris et cidevant doyen d'icelle, contre Philbert Morisset, à présent doyen de ladite Faculté

Arrêt de parlement pour la communauté des jurés chargeurs de bois en charrettes de Paris, contre Guill. Lenoir, marchand de bois à Paris

Arrêt de parlement pour le règlement du nombre des bestiaux que les fermiers et autres habitants des bourgs et villages peuvent avoir chacun en son particulier, à proportion des biens qu'ils possèdent ; et du droit des pacages, selon les us et coutumes des lieux

Arrêt de parlement pour les religieux de la Congrégation de S. Maur, ordre de S. Benoît, portant leur réintégration dans l'abbaye de la Cousture du Mans

(Arrêt de parlement, prohibant toute association ayant pour but l'achat et la vente des blés ; faisant dèfenses aux marchands d'acheter des grains sur les ports et marchés de Paris, ni a dix lieues aux environs ; et portant règlement sur le commerce des blés et autres grains.)

Arrêt de... parlement,... qui ordonne l'enregistrement des statuts des maîtres vinaigriers... de Paris ; sans s'arrêter à l'opposition des maîtres tonneliers... audit enregistrement...

(Arrêt de parlement, recevant l'opposition faite par la communauté des maitres boulangers, à Paris, contre les arrêts sur lesquels s'appuient plusieurs maîtres boulangers du faubourg S. Germain, pour demander à faire le serment de maitres, à Paris ; et rejetant ladite requête.)

(Arrêt de parlement, réglant l'ordre de distribution, entre créanciers, de 2550.000 livres, prix de la vente faite a Mademoiselle d'Orleans, duchesse de Montpensier, du comté d'Eu et de la baronnie de Cuverville saisis sur le duc de Joyeuse, prince de Joinville.)

(Arrêt de parlement rendu en faveur du prieur du couvent des Jacobins de Rouen contre le général de l'ordre des Jacobins.)

Arrêt... de parlement... tenant la séance au Châtelet ; concernant la police générale de Paris, par lequel il est enjoint aux commissaires du Châtelet de vaquer à l'exécution

Arrêt de parlement touchant l'assistance des chanoines au choeur et l'incompatibilité des cures avec les canonicats

(Arrêt du Conseil d'état concernant les lettres de provision des officiers royaux)

Arrêt du Conseil d'état confirmatif de l'arrêt du parlement de Paris du 3 juillet 1660, pour la réformation de l'ordre de Citeaux

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi portant révocation des contraintes solidaires contre les particuliers habitants des villes

Arrêt du Conseil d'état en faveur des manants et habitants pour la diminution des tailles

Arrêt du Conseil d'état en faveur des officiers pour être reçus à payer le droit annuel de 1662 et jouir de la dispense de 40 jours de leurs offices

Arrêt du Conseil d'état par lequel 60 officiers emballeurs, chargeurs et déchargeurs en la ville de Paris sont maintenus en leurs charges

Arrêt du Conseil d'état par lequel il est jugé qu'on ne peut évoquer les procès sur parentelles et alliances que les seigneurs haut-justiciers ont au Parlement de Provence

Arrêt du Conseil d'État, par lequel le roi fait défense à tous ses sujets de la religion prétendue réformée de chanter leurs psaumes dans les rues, dans les places publiques, aux promenades, ni même dans leurs maisons, qu'à voix si basse qu'ils ne puissent point être entendus des passants et des voisins ; et aux ministres, de prendre autre qualité que celle de ministres de la R. P. R. et de prêcher en plus d'un lieu, à peine de punition et de mille livres d'amende. (17 mars 1661.)

Arrêt du Conseil d'État, par lequel le roi fait défenses aux ministres, consuls et habitants de la religion prétendue réformée de Castres de faire aucunes assemblées pour imposition de deniers, qu'en présence et par l'autorité du juge royal de ladite ville, à peine de concussion et d'être punis comme infracteurs de l'édit de Nantes et perturbateurs du repos public. (30 avril 1661.)

Arrêt du conseil d'Etat portant attribution de juridiction au lieutenant civil pour la connaissance des différends qui surviendront dans la fonction des vendeurs de cuirs

Arrêt du Conseil d'état portant décharge de 3 millions de livres sur les tailles et autres règlemens pour le soulagement du peuple

Arrêt du Conseil d'etat portant, défense à ceux de la religion prétendue réformée de chanter leurs psaumes en français

Arrêt du Conseil d'état portant défense à toutes personne d'exercer aucun office royal sans lettres de provision

Arrêt du Conseil d'état portant défense à toutes personnes d'exercer aucun office royal qu'ils n'aient des provisions

Arrêt du conseil d'Etat, portant défense de transporter aucunes marchandises originaires de Languedoc, Provence et Dauphiné en Savoie, Dombes, Franche-Comté, sans avoir passé et payé la douane à Lyon

Arrêt du Conseil d'Etat portant défense de transporter or ni argent hors le royaume

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