Le 1er Septembre 1690, l'Armée qui commandoit Monseigneur le Dauphin arriva dans la Plaine de Weill sur le costé oriental du Rhein, a ônze Lieues de Strasbourg, a Cinq de Fribourg et 4 de Brisach, le Camp estoit situé sur Deux Lignes ... (1691)
Le 1er Septembre 1690, l'Armée qui commandoit Monseigneur le Dauphin arriva dans la Plaine de Weill sur le costé oriental du Rhein, a ônze Lieues de Strasbourg, a Cinq de Fribourg et 4 de Brisach, le Camp estoit situé sur Deux Lignes ... (1691)
Le 1er Septembre 1690, l'Armée qui commandoit Monseigneur le Dauphin arriva dans la Plaine de Weill sur le costé oriental du Rhein, a ônze Lieues de Strasbourg, a Cinq de Fribourg et 4 de Brisach, le Camp estoit situé sur Deux Lignes ... (1691)
Le 4 septembre 1690, l'armée que commandoit monseigneur le dauphin arriva dans la plaine de Weill, sur le costé oriental du Rhein .. . (1691)
Aanmerkingen van Hageber Filalīthīs Haggébher Philaleethees, op de invoegselen. van Do Balthasar Bekker (1691)
Abortus bicorporeus monoceps Romae anno MDCXCI editus, in Academia physico-mathematica examinatus a Francisco de Honuphriis,... dissertatio epistolaris... (1691)
Abrégé de la navigation (1691)
Abrégé de la vie de Frédéric duc de Schomberg,... (1691)
Abrégé de la vie de Frédéric, duc de Schomberg,... par M. de Luzaney,... (1691)
Abrégé de l'histoire des Vaudois... par P. Boyer,... (1691)
An abstract of the carl of Ailesbury's bill (1691)
L'Academie des dames, ou les Sept entretiens galants d'Alosia (1691)
An Account of several new inventions and improvements now necessary for England, in a discourse by way of letter to the Earl of Marlbourgh... [By T. Hale]. Also a Treatise of naval philosophy written by Sir Will. Petty... (1691)
An account of the english dramatick poets, or some obersations and remarks on the lives and writings of all those that have publish'd either comedies, tragedies... farces or opera's in the english tongue... (1691)
Actes de la donation que Mr l'évêque d'Avranches a faire de sa bibliothèque à la maison professe des révérends pères jésuites de Paris. (18 avril 1691-30 août 1695.) (1691)
Action de grâces pour le Roy, sur la continuation de l'heureux succez de ses armes, ode. [Signé : Le Clerc.] (1691)
The Acts of the general assemblies of the Church of Scotland from the year 1638. to the year 1649. Inclusive. Printed in the year 1682 (1691)
Acute aucta omnium veterum poetarum latinorum... cui praefixum... de omnibus üsdem poetis syntagma (1691)
Acute dicta omnium veterum poetarum latinorum, opus editum ad usum... Ducis Guisii, cui praefixum Philippi Brietii, de omnibus iisdem poetis syntagma (1691)
Adami Rechenbergii,... de Studiis academicis liber singularis (1691)
Addition à la "Vie de la vénérable servante de Dieu, soeur Philippes de Gueldres,..." (1691)
Addition a la Vie de la venerable servante de Dieu, soeur Philippes de Gueldres (1691)
Addition à la vie de la vénérable servante de Dieu, soeur Philippes de Gueldres, par... Nicolas Guinet,... (1691)
Addition au factum du sieur primicier de l'église cathédrale de Metz, demandeur, signifiée aux parties adverses le [15] février 1691, contre M. l'évêque et le chapitre de ladite église... (1691)
Addition de factum, ou réflexions de droit décisives, pour Me René Moré, sieur de la Ronserais,... contre les sieurs Richer et Capelain... (1691)
Addition de factum pour messire Pierre Fevret... et M. Antoine Pernot... contre messire Julien Mazarini Mancini, duc de Nevers... (1691)
Addition de factum pour noble César de Gras,... sieur de Valgast,... demandeur et défendeur, contre les consuls et communauté du lieu de Pierrevert en Provence... (1691)
Adriani Cocquii Ethica sacra, sive Observationes criticosacrae in sacrum Novi Testamenti codicem, qui agit de philosophia et doctrina morum (1691)
Ad Santolium Victorinum [signé : Lengletius] (1691)
Ad seria Santolii Victorini responsio [signé Lengletius] (1691)
Affaires du temps. Le prince d'Orange travaillant à son histoire (1691)
Affaires du temps. Le prince d'Orange travaillant à son histoire (1691)
Affaires du temps. Les plaintes de l'Europe contre le prince d'Orange (1691)
Affaires du temps. Les plaintes de l'Europe contre le prince d'Orange (1691)
Affaires du temps. Les plaintes de l'Europe contre le prince d'Orange (1691)
L'Aimable Jésus, traduit de l'espagnol du R. P. Jean Eusèbe de Nieremberg,... par le P. J. Brignon,... (1691)
Airs serieux a deux (1691)
Albion and Albanius (1691)
Albion and Albanius, an opera perform'd at the Queen's theatre... written by Mr. Dryden (1691)
L'Allée de la seringue, ou les Noyers, poëme hérosatyrique en 4 chants, par M. D****** [E. Le Noble]. - La Fradine ou les Ongles rognez, poème hérosatyrique en 3 chants, par M. **** [E. Le Noble]. [Épître morale à Damis. Sonnets. Rencontre amoureuse.] (1691)
L'Allemagne divisée en haute et basse et par cercles ; subdivisée en Etats Ecclesiastiques, laiques, et villes impériales (1691)
L'Allemagne divisée en haute et basse, et par cercles, subdivisée en Etats ecclésiastiques, laïques et villes impériales (1691)
All' eminentissmo e reverendissmo signor cardinale Francesco Buonvisi, eletto vescovo di Lucca sua patria, canzone (di Domenico Bartoli) (1691)
L'Almira, drama per musica... (Da Lovigi Carenpi.) (1691)
Alphonso King of Naples, a tragedy... (1691)
Als der... Herr Christian von Hoffmannswaldau,... der... Stadt Bresslau Praeses,... den 30. Aprill dess 1679sten Jahres... beerdiget wurde, entwarff das bethränte Bresslau Christian Gryphius (1691)
Amérique méridionale divisée en ses principales parties où sont distingués... les Estats... (1691)
Amérique méridionale divisée en ses principales parties où sont distingués... les Estats suivant qu'ils appartiennent présentement aux François, Castillans, Portugais, Hollandois (1691)
A M. le lieutenant criminel. (Requête de Claude Le Page, commissaire au Châtelet de Paris, accusé de viol commis sur la personne de Catherine-Monique Meynier, mineure (1691)
À M. le président Rose. Épître. [Signé : Perrault.] (1691)
A monseigneur le duc de Luxembourg, sur son heureuse campagne. Epitre. (1691)
"A mon vénérable frère François, evesque de Noyon" (1691)
Amore non vuol vendetta, opera regia del sig. Antonio Fineschi Radda (1691)
Les amours de Merlin (1691)
Les Amours de Merlin, comédie par le Sr de Rozidor (1691)
Les Amours de Merlin, comédie représentée par les comédiens de Monseigneur, mis au théatre par le Sieur de Rozidor (1691)
Amours des dames illustres de nostre siècle (par R. de Bussy-Rabutin, G. Sandras de Courtilz et autres) (1691)
An ab acido humore fiat alimentorum dissolutio ? (Praes Alexio De Littre Cand. Ludovico Piguenot de Dragueville.) (1691)
An ab acido humore fiat alimentorum dissolutio ? (Praes. Alexio De Littre Cand. Ludovico Piquenot de Dragueville.) (1691)
An ab aere magis quam ab aqua afficiatur homo? (Praes. Joanne Poisson. Cand. Claudio Bourdelin) (1691)
An alimenta quae alvum laxant, ad tuendam sanitatem accomodatiora (Praes. Renato Chauvel. Cand. Joanne-Maria Berthod) (1691)
Analyse des Épistres de saint Paul et des Épistres canoniques, avec des dissertations sur les lieux difficiles (1691)
An a sola partium structura, corporis humani functiones ? (Praes. Petro Joanne Burette. Cand. Joanne Maria Berthod) (1691)
An a sola partium structura, corporis humani functiones ? (Praes. Petro-Johanne Burette. Cand. Johanne-Maria Berthod) (1691)
Anatomia per uso et intelligenza del designo, ricercata non solo su gl'ossi e muscoli del corpo humano, ma dimostrata ancora su le statue antiche più insigni di Roma... preparata su i cadaveri dal dottor Bernardino Genga... con le spiegazioni et indice del... canonico Gio. Maria Lancisi... Libro primo (1691)
Anatomie et âme des plantes... avec un recueil d'expériences et observations curieuses, par les Srs N. Grew, R. Boyle et N. Dedu... Nouvelle édition... (1691)
An coma adscititia, nativa salubrior ? (Praes. Petro Paulo Guyart. Cand. Alexandro Petro Mattot) (1691)
An diversae, pro diversis regionibus, medendi leges ? (Praes. Amando, Doute. Cand. Claudio Burlet.) (1691)
Andreae Guarnae... Bellum grammaticale, denuo in gratiam tironum notis ad praecepta grammaticalia instigantibus illustratum ac capitibus distinctum (1691)
L'Ange gardien, traduit du latin du R. P. Drexelius,... Traduction nouvelle [par M. Feuillet]... (1691)
Anglia sacra, sive collectio historiarum, partim antiquitus, partim recenter scriptarum, de archiepiscopis et episcopis Angliae a prima fidei christianae susceptione ad annum MDXL... (1691)
An in acutis morbis, epidemiae constitutionis, maxime habenda ratio ? (Praes Francisco Gouel. Cand. Paulo De Toullieu) (1691)
An infida mixtorum analysis ab igne ? (Praes. Joanne Francisco Foy-Vaillant. Cand. Paulo De Toullieu) (1691)
Annales et acta pietatis augustissimae ac serenissimae domus Habspurgo-Austriacae... Accedunt notae et additamenta... authore Wenceslao Adalberto Czerwenka,... Pars I. Usque ad annum 1358 (1691)
La Pierre de touche politique, août 1691. L'Anneau de Gigès, 25e dialogue (1691)
L'Année chrétienne, ou les messes des dimanches, féries & fêtes de toute l'année (1691)
Annus et epochae syromacedonum in vetustis urbium Syriae nummis praesertim Mediceis expositae. Additis fastis consularibus anonymi omnium optimis. Accesserunt nuper dissertationes de paschali latinorum cyclo annorum LXXXIV ac ravennate annorum XCV (1691)
A Nosseigneurs de parlement en la 4e Chambre des enquestes. (Requête d'Antoine Turgot de Saint-Clair, maître des requêtes, poursuivant, contre la dame de Béthune de Chabry, veuve en premières noces du sieur de Razais marquis de Monyme, et petite-fille d'Elisabeth Turgot. (1691)
A Nosseigneurs de parlement. (Pour Nicolas, marquis de Fresnoy, et Marie-Madeleine Des Essarts, sa femme, contre Charles de Fera, seigneur de Rouville, au sujet d'une rente de 150 livres, dépendant de la succession de Jeanne de Fittes (1691)
A Nosseigneurs de parlement. (Requête de Claude Monin, bourgeois de Lyon, contre la veuve Ferrus et Jacques Attivet, curateur de la succession du sieur Ferrus (1691)
An praecavendis morbis ex humorum viscidà congerie oriundis, balneum tepidum ex aqua dulci ? (1691)
Le antiche lucerne sepolcrali figurate (1691)
Antiochus, tragi-comédie (1691)
Antiqui libri Missarum Romanae ecclesiae id est Antiphonarius S. Gregorii Papae, Comes ab Albino ex Caroli Magni Imperatoris praecepto emendatus unà cum aliis lectionariis et capitulare Evangeliorum (1691)
Antonii Bynaei de morte Jesu Christi liber primus (-tertius)... (1691)
Antwoord van Everardus Van der Hooght, aan den eerwaarden, godzaligen, hoog-geleerden heere, Do Balthasar Bekker (1691)
Antwoord van Everardus Van der Hooght, aan den eerwaarden, godzaligen, hoog-geleerden heere, Do Balthasar Bekker (1691)
An viventia ex ovo ? (Praes. Philippo-Ignatio Save. Cand. Claudio Bourdelin) (1691)
Applauso alla Sacra Maestà di Lodovico XIV il grande, in cui s' invita la medesima sacra Maestà a far risorgere nel mondo la pace, oda... del co. Nicolò Maria Corbelli (1691)
L'architecture pratique, qui comprend le détail du toisé, & du devis des ouvrages de massonnerie, charpenterie, menuiserie, serrurerie, plomberie, vitrerie, ardoise, tuille, pavé de grais & impression (1691)
L'Arithmétique en sa perfection, mise en pratique selon l'usage des financiers, banquiers et marchands... avec un traité de géométrie pratique appliquée à l'arpentage et au toisé... et un abrégé d'algèbre... par F. Le Gendre,... (1691)
L'Arithmétique en son jour, contenant les explications familières des quatre parties qui la composent... 3e édition... Composé par le frère Capdeville,... (1691)
Arlequin comédien aux Champs Elisées, nouvelle historique, allégorique et comique (1691)
Arrest du Conseil d'estat du Roy, Qui ordonne que les Pourvus par sa Majesté aux offices de Receveurs Provinciaux des Décimes prendront l'attache du Receveur Général du Clergé, et rapporteront les actes de cautionnement conformément à l'édit de création & fait défenses aux propriétaires non pourvus de s'ingérer dans l'exercice desdites Charges & receptes d'icelles, sans avoir nommé audit Receveur Général une personne dont ils seront garants, & obtenir de luy Sa Commission. Donné à Versailles le vingt-troisième Janvier 1691 (1691)
Arrest du Conseil d'Estat du roy, servant de réglement général pour le droit de poids le roy de la Ville & faux-bourgs de Paris, portant réunion au Domaine de Sa Majesté avec deffenses, à tous marchands & autres d'avoir fléaux, balances ou romaines, pour peser ou faire peser en leurs maisons ou ailleurs qu'aux bureaux nouvellement établis par Sa Majesté. Du vingt-quatre juillet 1691 (Signé : Ranchin) (1691)
Arrest du Conseil d'Estat portant deffenses à tous geoliers & concierges des prisons de se pourvoir contre les fermiers de Sa Majesté et leurs commis pour raison des gistes & geolages des prisonniers qu'ils auront fait arrester... (1691)
Arrest du Conseil d'Etat du Roy... qui confirme Messieurs les prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris en la jouissance et disposition des places des fortifications de ladite ville scises entre la porte S. Bernard et le lieu où estoit ci-devant la porte S. Victor... Du 24. avril 1691... (1691)
Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui ordonne que la declaration du 14 decembre 1689. sera executée (1691)
Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui proroge jusques au dernier aoust prochain le cours des anciennes espèces d'or & d'argent, sur le pied porté par l'arrest du 19. juin dernier (1691)
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui proroge pour la dernière fois, & sans esperance d'autre delai, jusqu'au dernier février prochain, le cours des anciennes especes d'or & d'argent, & des pieces de trois sols six derniers, sur le pied porté par les arrests précedens, & par la declaration du 28 aoust dernier... (1691)
Arrest du Conseil Privé du roy, du 8 aoust 1691, par lequel les abbé et religieux de l'abbaye de Villers Betnach en Lorraine... sont renvoyez au Grand Conseil... pour l'exemption des dixmes des métairies d'Espange et du Fresne... contre les religieuses de la congrégation Notre-Dame de Metz, et le sieur Lallemand, qui prétendoient lever les dixmes sur lesdites métairies, sous prétexte de l'abandonnement fait par lesdits abbé et religieux des dixmes de la paroisse de Charleville, pour la pension congrue du curé dudit Charleville... (1691)
Arrest notable [du Parlement] pour les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église de Langres contre le sieur de Serrey, lieutenant criminel en ladite ville (1691)
Arrêt contradictoire du Conseil d'Etat du 1er may 1691 qui ordonne que le fermier des aides de Bourbonnais et tous autres qui feront entrer des vins et autres marchandises de la province de Forests, en celle de Bourbonnois, seront tenus d'en donner déclaration et d'en payer les droits des cinq grosses fermes, aux bureaux établis sur les frontieres desdits provinces, à peine de confiscation et de l'amende (1691)
Arrêt définitif (du parlement) contre la dame abbesse de Fontevrault (faisant défense aux fermiers du péage appelé Le Trépas de Loire, à Saumur, de lever aucun droit sur les sucres, sirops et cassonnades provenant des rafineries d'Orléans, et les condamnant à restituer les sommes indument perçues.) (1691)
(Arrêt de la 1e chambre des requêtes, faisant la division des biens des successions de Robert de Brye,... et de sa veuve Marie de Launay, et ordonnant estimation de ces biens, et distribution du prix aux créanciers...) (1691)
(Arrêt de la compagnie des fermes unies de Sa Majesté supprimant les recompenses accordées, par les délibérations des 6 mai 1689, 4 mars 1690. 17 mars et 23 avril 1691, aux receveurs des greniers des gabelles de France, tant pour les apurements que pour les ventes qui excéderaient les fixations de leurs greniers. Signé : Vallier, etc. daté du 1er octobre 1691 et commençant par ces mots :) La Compagnie des fermes unies de Sa Majesté sous le nom de Pierre Pointeau... (1691)
Arrêt de la Cour de Parlement concernant les clercs qui ont traité de charges et pratiques de procureurs (1691)
(Arrêt de la Cour de Parlement concernant les commissaires aux saisies réelles.) (1691)
(Arrêt de la Cour de Parlement concernant l'expédition des arrêts par les principaux commis des chambres.) (1691)
Arrêt de la Cour de Parlement en faveur des hopitaux du grand bureau des pauvres et des prisonniers de cette ville de Paris (1691)
Arrêt de la cour de parlement en faveur des hôpitaux, du grand bureau des pauvres et des prisonniers de cette ville de Paris (1691)
Arrêt de la Cour de Parlement en faveur des prévots portant décharge de l'arrière-ban, avec défenses de les taxer tant qu'ils seront pourvus desdites charges (1691)
(Arrêt de la Cour de Parlement homologuant l'abandon des biens fait par la Duchesse de Bellegarde à ses créanciers.) (1691)
(Arrêt de la Cour de Parlement homologuant un accord fait entre Me Nicolas Dongois, premier et principal commis au greffe civil, et Mathieu de Sirmond, pourvu de la charge de principal commis au greffe à la charge du Conseil de la Grand-Chambre, pour l'expédition des arrêts.) (1691)
Arrêt de la Cour de Parlement portant condamnation de mort contre la nommée Urbaine Attibar veuve de Pierre Barais, condamnée d'être brulée en place de Grève, pour avoir empoisonné plusieurs personnes (1691)
Arrêt de la Cour de Parlement portant main-levée aux chanoines des saisies de la totalité de leurs assistances et distributions manuelles qui se distribuent par points et par tables (1691)
Arrêt de la Cour de Parlement portant règlement général sur les voyages et séjours (1691)
Arrêt de la Cour de Parlement portant règlement général sur les voyages et séjours (1691)
Arrêt de la Cour de Parlement portant règlement pour les prisons du grand Chastelet (1691)
Arrêt de la Cour de Parlement qui ordonne l'execution d'un règlement fait au Chatelet sur les appellations qui y sont portées (1691)
Arrêt de la cour de parlement qui ordonne l'exécution d'un réglement fait au châtelet sur les appellations qui y sont portées. Du 2 juillet 1691 (1691)
Arrêt de la Cour de Parlement touchant la reddition des comptes des fabriques des églises paroissiales du diocèse de Bordeaux (1691)
(Arrêt de la cour des aides déclarant Pierre Truc non recevable en son opposition à l'arrêt qui le condamne pour avoir contesté a Me Pierre Lallemant Delestrée sa qualité de noble.) (1691)
Arrêt de la cour des aides en faveur des jurés jaugeurs de vaisseaux contre les habitants de Chaillot (1691)
Arrêt de la cour des aides portant règlement touchant les subrogations et oppositions des créanciers, aux ventes et adjudications par décret des biens de leur débiteur (1691)
(Arrêt de la cour des aides qui ordonne que les adjudications et bail des 2 et 3 mars 1691 seront exécutées et en conséquence permet au suppliant Antoine Moret, bourgeois de Paris, de prendre possession de la sous-ferme des regrats de la généralité de Tours.) (1691)
Arrêt de la cour des aides qui ordonne que les commis marqueront différemment les vins provenant du patrimoine des ecclésiastiques d'avec ceux provenant du crû de leur bénéfice (1691)
Arrêt de la Cour des aides qui ordonne que les particuliers qui feront transporter des vins et autres marchandises en la ville d'Orléans, seront tenus lors du départ de prendre des lettres de voitures passées par devant notaires (1691)
Arrêt de la cour des aides qui ordonne que Mre Pierre Pointeau, jouira des fermes générales des gabelles, 5 grosses fermes, aides, domaines et autres fermes et droits y joints, en attendant l'enregistrement des lettres patentes, conformément aux baux (1691)
(Arrêt de la Cour des Aides reconnaissant la noblesse de Pierre Lallemant Delestrée et condamnant son détracteur Pierre Truc, aux dépens.) (1691)
(Arrêt de la cour des aides règlant la collocation des créanciers de feu Pierre Lemaire, et l'ordre de distribution entre eux du prix de vente de ses biens.) (1691)
(Arrêt de la cour des aides, rendu à la requête de Me Pierre Bory au sujet de la vente et adjudication des biens de Me Claude Villete et qui appointe les parties à produire dans le temps de l'ordonnance pendant lequel temps pourront les opposants fournir leurs causes et moyens d'opposition.) (1691)
Arrêt de la cour des aides rendu au profit de Me Pierre Domergue, adjudicataire des fermes général des gabelles, concernant le payement du double droit de trente double pièces de Hollandes ; qui déboute Philippe Morice, marchand à Paris de son opposition et le condamne aux dépens (1691)
Arrêt de la cour des comptes portant règlement pour les déclarations, vérifications, soumissions et paiement des droits de foraine, douane, denier Saint-André et autres (1691)
(Arrêt de la cour des monnaies qui ordonne l'élargissement de Michel Bouraine, maître des bâtiments, juré expert et voyer à Chartres, arrêté sous l'inculpation de complicité dans le vol d'une lampe d'or dans l'église de Chartres.) (1691)
(Arrêt de la cour du parlement portant distribution de la somme de trente mille cent livres provenant de la vente par adjudication faite au profit de Claude Robert de partie de l'hôtel de Berlize.) (1691)
(Arrêt de Michel Larcher concernant les corps de marchands et communautés de la ville de Rouen, en date 31 Août 1691 et commençant par ces mots :) Michel Larcher chevalier, marquis de Baye,... (1691)
(Arrêt de parlement déclarant nul le mariage de Charles-Barthelemy Crevel et de Nicolle-Angélique Joly.) (1691)
Arrêt de parlement en faveur de Charles Hennequin, sur une complainte pour le possession d'un canonicat de l'église cathédrale de Verdun (1691)
Arrêt... de parlement portant règlement général sur les voyages et séjours... (1691)
Arrêt de Parlement pour la communauté des maîtres fondeurs contre la communauté des maîtres passementiers boutonniers (1691)
(Arrêt de parlement, réglant l'emploi du prix des biens de la succession du duc et de la duchesse d'Angoulême, et sa répartition entre leurs créanciers, dont les directeurs sont A.-N. de Bullion, marquis de Fervaques,... N. Lambert, seigneur de Thorigny,...) (1691)
(Arrêt de parlement rejetant l'appel de Biaule et Lavaux, bergers de la province de Brie, condamnés pour superstitions, empoisonnements et maléfices par le bailli de la châtellenie de Pacy en Brie.) (1691)
Arrêt de règlement de la Cour de Parlement pour la sureté de la ville de Paris (1691)
Arrêt de règlement de la Cour de Parlement pour la sureté de la ville de Paris (1691)
Arrêt de règlement entre la communauté des procureurs de la Cour et celle des huissiers au Parlement (1691)
(Arrêt des enquêtes, règlant les droits des créanciers et des héritiers des successions de Charles II de Lorraine duc d'Elbeuf, et de Henriette légitimée de France, son épouse, et les poursuites à faire contre les débiteurs de ces successions.) (1691)
(Arrêt des requêtes, recevant Henry et Louis de Lorraine opposans aux arrêts des 21 avril 1681, 11 juillet 1684 et 29 avril 1686, déclarant ledit Henry donataire de Charles de Lorraine duc l'Elboeuf, pour 86544 livres et ordonnant la vente du duché d'Elboeuf et du comté de Lislebonne...) (1691)
(Arrêt du 2 août 1691, rendu au profit de Joseph-François de Blanchefort, adjudicataire des terres et seigneuries d'Asnois, Thurigny et autres lieux, saisies sur les successions de François de Blanchefort et de sa femme, contre Madeleine Pirethouy et consorts.) (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat concernant le payement des augmentations de gages acquises par les officiers des presidiaux bailliages, elections et greniers à sel du royaume (1691)
Arret du Conseil d'Etat concernant les toiles de coton des Indes tant blanches que peintes (1691)
Arrêt du conseil d'état du roi. Du treizième octobre 1691. Qui proroge jusques au dernier jour de janvier prochain, le délai porté par l'arrêt du vingt-unième août 1691, concernant la remise qui a été faite aux curés et autres ecclésiastiques titulaires des prestimonies, obits, chapelles et altaristies. (13 octobre 1691.) (1691)
Arrêt du conseil d'état du roi pour la vente des toiles blanches et marchandises arrivées dans le vaisseau de la compagnie des Indes Orientales en la ville de Nantes. Du 24 fèvrier 1691 (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat portant augmentation des droits d'entrées du royaume sur le coton file venant des pays étrangers jusqu' à la somme de 20 livres du cent pesant et réduction des memes droits sur le coton en laine venant des Iles francoises de l'Amerique, à 30 sols au lieu de 3 livres, portés par le tarif de 1664 (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat portant deduction de 709000 livres aux sous fermiers des aides et domaines du bail de Me Christophle Charriere sur la 4e année de leurs baux pour les causes y contenues (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat portant défenses à toutes personnes de quelque sexe et qualité qu'elles soient de jouer aux jeux, du hoca ou pharaon, barbacolle et de la bassette ou pour et contre, sous quelques noms en formes qu'ils puissent être déguisés, sous les peines y contenues (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat portant réduction et modération en faveur des corps des marchands et des communautes des arts et métiers de la ville et faubourgs de Paris (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement général concernant la levée et perception du droit de Poids-le-Roy pour tout le royaume (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat portant réglement pour les fonctions, rang et séance des procureurs du Roi et des greffiers des villes et communautés (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat pour dispenser les propriétaires des rentes viageres constituées en vertu de l'édit du mois de novembre 1689 domiciliés à Paris, de prendre du lieutenant civil un certificat de vie (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat pour la vente des toiles blanches et marchandises arrivées dans le vaisseau de la Compagnie des Indes Orientales, en la ville de Nantes (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat, qui décharge les audienciers huissiers des chancelleries établies près les cours supérieurs et présidiaux du Royaume, des sommes auxquelles leurs offices ont été ou pourraient ci après être taxés au Conseil en exécution de l'edit du mois de juillet dernier (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui défend l'usage des toiles de lin et de chanvre peintes (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui fait défense à tous les sujets de Sa Majesté et autres négociants dans son royaume, de transporter ou faire transporter directement ou indirectement hors des pays, terre et seigneuries de son obéissance l'or et l'argent monnayé et non monnayé à peine de confiscation de corps et de biens (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui fait défense d'ouvrir des carrières dans l'étendue et aux reins des forets, sans permission de Sa Majesté et l'attache du Grand Maitre des eaux et forets (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui fait défenses aux religieux de S. Pierre au Mont de Chalons et à la damoiselle d'Anglure Dame de Mery, de prendre aucuns droits de peages sur les bois passant sur la rivière de Marne (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui homologue le traite fait entre le sieur Picquant sous-fermier des Domaines dépendant de la généralité de Paris et Jean Thiberge, sous traitant du recouvrement de la vente des offices de controleurs des exploits dans l'étendue de ladite généralité de Paris (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'à commencer du 1er octobre 1691, Me Pierre Pointeau continuera la regie des aides de Versailles, au lieu de Me Christophle Charriere (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que dans un mois du jour de la signification du present arret, tous les détenteurs d'étaux à bouchers en la ville et faubourgs de Paris, seront tenus de remettre entre les mains du sieur de Pontchartrain, les titres en vertu desquels ils jouissent desdits étaux, ensemble les derniers baux qui en ont été par eux passés (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les changeurs établis par ordre de Sa Majeste dans les villes du royaume recevront les anciennes espèces d'or et d'argent qui seront portées aux changes pendant le présent mois de janvier sur le pied de la déclaration du 10 décembre 1689 (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les droits des monnayeurs de toutes les monnaies du royaume, leur seront payés pour le travail de la reformation des pièces de 3 sols 6 deniers, à raison de deux sols par marc, sans tirer à conséquence pour les autres espèces (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les gages des maitres des courriers, leurs controleurs et employes dans les Etats des finances des généralités de Paris, montant pour chacune des années 1689 et 1690 à 21333 livres 15 sols 4 deniers, seront postés au Trésor Royal par les receveurs généraux des finances qui en ont le fonds entre les mains (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que tous les officiers du royaume sujets aux revenus casuels, compris ceux des duchés de Lorraine et de Bar, seront admis au payement du droit annuel de leurs offices pour l'année 1692 pendant l'ouverture des bureaux qui commencera le 15 novembre prochain (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'il ne sera payé que moitié des frais de marc d'or, enregistrement chez les gardes des roles, sceau et droits de signature pour les offices vacants, qui seront levés aux revenus casuels jusqu'au 9 mars 1692 (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'il sera incessamment expédié aux anciens maitres et gardes des corps des marchands et juris des communautés des arts et métiers de la Ville et faubourgs de Paris, qui ont obtenu la réunion desdits offices des lettres de provisions sur les commissions de jurés qui leur ont été délivrées au Chatelet (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui permet à Me Jean Thiberge de commettre aux offices de greffiers ecrivans à la peau et commis pour dresser les minutes en attendant la vente d'iceux créés par édit du mois de fevrier 1691 (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui proroge et continue jusqu'au 1er octobre de la présente année 1691 la réduction et modération des droits qui se lèvent sur les vins et eaux de vie, voitures par la rivière de Loire, pour etre transportes hors du royaume et dans la province de Bretagne (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui proroge jusqu'au dernier jour de janvier prochain le delai porté par l'arrêt du 21 aout 1691 concernant la remise qui a été faite aux curés et autres ecclésiastiques titulaires des prestimonies, obits, chapelles et altaristies (1691)
Arrêt du conseil d'état, qui proroge le cours des anciennes espèces d'or et d'argent sur le pied porté par l'arrêt du 20 février dernier (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui regle et distingue les sentences et actes du Chatelet de Paris, qui seront de la petite signature et dont les droits appartiennent aux secretaires gardes-minutes dudit Chatelet (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui regle les droits de marc d'or, d'enregistrement au garde des roles et du sceau, des offices d'arpenteurs et gardes genéraux et des sergens gardes des bois (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui règle les frais des contraintes contre les notaires, procureurs, huissiers et sergents, pour les taxes de l'hérédité et confirmation d'icelles (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui règle les indemnités dues aux sous-fermiers des aides du bail de Me Christophle Charriere, à cause de l'alienation des parisis, sol et six deniers des droits attribués aux offices des cuirs, pendant le restant du cours de leurs baux à commencer du 1er janvier 1690 (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui remet aux curés et autres ecclésiastiques titulaires des prestimonie, obits et chapelles le tiers des droits d'amortissement et de nouvel acquêt par eux dus (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui remet aux curés et autres ecclésiastiques titulaires des prestimonies, obits et chapelles le tiers des droits d' amortissement et de nouvel acquet par eux dus aux fabriques et confréries des paroisses des villes faubourgs et banlieues d'icelles la cinquième partie et aux fabriques et confreries des églises rurales le quart (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat qui supprime les droits qui se levent par les consuls pour leurs consulats avec défenses à eux d'en eriger à l'avenir aucun des marchands et maitres des navires et bâtiments français (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat rendu au profit des 50 experts, jurés du Roi, Architectes, Bourgeois et entrepreneurs, en exécution de l'édit de création de leurs offices du mois de Mai 1690 (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat rendu au profit des syndics généraux des pays de Bresse et de Bugey, contre les syndics du clergé des mêmes pays, par lequel les arrêts du parlement de Dijon, qui admettent la prescription centenaire du cens emphytéotique, sont confirmés (1691)
Arrêt du Conseil d'Etat rendu en faveur de M. l'évêque comte de Chalons, pair de France, contre les doyen, chanoines et chapitre de son eglise cathedrale, au sujet de l'approbation des confesseurs pour ceux du corps dudit chapitre et autres qui en dépendent (1691)
Arrêt du grand conseil portant punition exemplaire d'un clerc de procureur, pour vol de papiers ; et défenses à toutes personnes d'en acheter d'aucuns clercs de procureurs, notaires et autres, sans savoir d'où procèdent lesdits papiers (1691)
(Arrêt du lieutenant particulier au bailliage et siège présidial de Tours portant que tous les juges royaux du bailliage de Tours seront tenus de dresser un état des fiefs et arrière fiefs des paroisses de leur ressort) (1691)
Arrêt du parlement de Paris, du 31 mai 1691, rendu en faveur des religieux pénitents du tiers ordre de S. François du convent de Nazareth, établi à Paris, devant le Temple, contre Alphonse-Jacques Nourry la Folleville (1691)
(Arrêt du parlement portant désignation des boucheries où les malades pourront se procurer de la viande pendant le Carême, et défenses à tous bouchers autres que ceux de l'Hôtel-Dieu d'en vendre pendant ledit temps.) (1691)
Arrêt du parlement portant règlement autre la juridiction civile et la juridiction criminelle du sénéchal de Tarbes et autres ; avec défenses aux procureurs du roi de poursuivre les instances criminelles qui sont transigées lorsqu'il n'y peut pas échoir peine afflictive (1691)
Arrêt du parlement qui condamne un acquéreur judiciaire (Jean Bannier) de consigner le prix de son adjudication entre les mains du receveur des consignations, nonobstant l'appel interjeté de ladite adjudication (1691)
