Alfred Bertauld (1812-1882)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Verson (Calvados), 09-06-1812
Mort :Paris, 08-04-1882
Note :
Homme de loi et homme politique. - Bâtonnier du Barreau de Caen, professeur de droit, procureur général à la Cour de cassation (1879). - Député du Calvados (1871-1876), puis sénateur
Autre forme du nom :Charles-Alfred Bertauld (1812-1882)
ISNI :ISNI 0000 0000 8122 3265

Ses activités

Auteur du texte72 documents13 documents numérisés

  • Concours... devant la Faculté de droit de Paris pour une chaire de code civil vacante à la Faculté de droit de Caen. Epreuves définitives... A. Bertauld,... [Composition de droit français : La donation d'une maison, faite par contrat de mariage, n'a jamais été transcrite. Peut-on déléguer le prix de cette maison à un créancier ?]

    Description matérielle : In-4 ° 14 p.
    Édition : Paris : impr. de Crapelet , 1850

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368374798]
  • Concours... devant la Faculté de droit de Paris pour une chaire de code civil vacante à la Faculté de droit de Caen. Epreuves préparatoires... A. Bertauld,... [Composition de droit français : Quels sont, dans notre droit, le caractère et les effets de la donation faite entre époux pendant le mariage ? - Composition de droit romain : Quaeritur in quo conveniant et differant hereditatis petitio pro parte et familiae erciscundae actio.]

    Description matérielle : In-4 ° 17 p.
    Édition : Paris : impr. de Crapelet , 1850

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36837478x]
  • Cours de code pénal et leçons de législation criminelle... par A. Bertauld,... 2e édition...

    Description matérielle : In-8° , XV-735 p.
    Édition : Paris : Cosse, Marchal et Billard , 1873. 4e éd.

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30094456x]
  • Cours de code pénal et leçons de législation criminelle... par A. Bertauld,... 2e édition...

    Description matérielle : In-8° , XV-670 p.
    Édition : Paris : Cosse et Marchal , 1864. 3e éd.

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30094455k]
  • Cours de code pénal, explication théorique et pratique des dispositions préliminaires et des deux premiers livres du Code pénal, par M.-A. Bertauld,...

    Description matérielle : In-8° , XV-544-XIX p.
    Édition : Paris : Videcocq , 1854

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30094452j]

Rédacteur4 documents

  • Acte d'accusation de femme et fille Thiéville [, de Livarot, Calvados, accusées de l'empoisonnement à l'acide noir d'arsenic, dit tue mouches, de leur époux et père Jean-Baptiste Thiéville

    Description matérielle : 12 p.
    Édition : Vimoutiers : impr. Chauvin , [1841]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367955465]
  • Consultation

    Description matérielle : 4 p.
    Description : Note : Porte sur les avantages d'une juridiction unique dans les litiges avec les usagers des transports par voie ferrée
    Édition : Paris : impr. P. Dupont , [1859]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367967130]
  • Cour impériale de Caen. Mémoire pour MM. Duval et Despêcher, intimés au principal et appelants incidemment d'un jugement du Tribunal de commerce d'Honfleur,... contre MM. Lebras et Coquebert de Neuville, appelants au principal et intimés incidemment...

    Description matérielle : 64 p.
    Description : Note : Pièces justificatives, pp. 53-64. - Litige entre les copropriétaires de l'usine à gaz de Trouville et les entrepreneurs de la construction de l'usine et des canalisations relatif à l'exécution des travaux. Voir, sur cette affaire, la "Jurisprudence des Cours impériales de Rouen et de Caen", t. 28, année 1864, 2è partie : Caen, pp. 255-257, sous la cote [F. 37599]
    Édition : [Paris] : impr. A. Guyotet Scribe , [1864]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368014556]
  • Précis. Papillon et joints, d'Alençon, Contre les héritiers Petithomme,...

    Description matérielle : In-4 °, pièce
    Édition : Alençon : imp. de Vve Poulet. Malassis , (1852)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367813453]

Autre2 documents

  • En quoi la philosophie politique de l'histoire de France intéresse-t-elle l'histoire du droit ?

    Description matérielle : In-8°. Pièce
    Description : Note : Paginé 417-428
    Édition : (S. l. n. d.,)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb340139172]
  • Philosophie politique de l'histoire de France. Étude critique sur les publicistes contemporains

    Description matérielle : In-8 °
    Édition : Paris : Didier , 1861

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb364320182]

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Sources de la notice

Autre forme du nom

  • Charles-Alfred Bertauld (1812-1882)

Biographie Wikipedia

  • Charles-Alfred Bertauld (9 juin 1812, Verson - 8 avril 1882, Paris) est un avocat, magistrat et homme politique français.

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