Alfred Bertauld (1812-1882)

Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Verson (Calvados), 09-06-1812
Mort : Paris, 08-04-1882
Note :
Homme de loi et homme politique. - Bâtonnier du Barreau de Caen, professeur de droit, procureur général à la Cour de cassation (1879). - Député du Calvados (1871-1876), puis sénateur
Autre forme du nom : Charles-Alfred Bertauld (1812-1882)
ISNI : ISNI 0000 0000 8122 3265

Alfred Bertauld (1812-1882) : œuvres (78)

Auteur du texte (72)

De l'Influence des progrès de la civilisation sur l'étendue de la souveraineté sociale, par M. Bertauld,...
Rapports et discours parlementaires recueillis par H. Berthélemy,...
Rapports et discours parlementaires, recueillis par H. Berthélemy,...
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1881... Discours prononcé par M. Bertauld,... La Loi du progrès et le libre arbitre
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1881... Discours prononcé par M. Bertauld,... La loi du progrès et le libre arbitre
Cour de cassation. Audience de rentrée du 4 novembre 1879... Discours prononcé par M. Bertauld,... M. le procureur général Renouard
Cour de cassation. Procès-verbal d'installation de M. Bertauld,... et de M. Henry Didier,... [Discours du président Mercier et de M. Bertauld.]
Lycée de Louis-le-Grand. Allocution prononcée à la distribution solennelle des prix, le 5 août 1879, par M. Bertauld,...
Projet de résolution tendant à compléter l'article 23 et à modifier l'article 28 du règlement du Sénat... présenté par MM. Bertauld, Testelin, Lacomme, Laget, Humbert, Emmanuel Arago, Hérold, Cazot, Calmon, Emile Labiche, Emile Lenoël, Jouin, Jobard, Casimir Fournier (Nord),...
Académie de Caen. Lycée de Caen. Discours prononcé par M. Bertauld,... à la distribution solennelle des prix faite aux élèves, le 5 août 1878
De la Philosophie sociale, études critiques par A. Bertauld,...
De la Philosophie sociale et de l'"Introduction à la Science sociale" de Herbert Spencer, par M. A. Bertauld
Montalembert orateur, et la liberté de discussion
Discours de M. Bertauld à la séance du 21 décembre 1874. 2e délibération sur la proposition relative à la liberté de l'enseignement supérieur
Assemblée nationale. Discours de M. Bertauld à la séance du 21 décembre 1874. 2me délibération sur la proposition relative à la liberté de l'enseignement supérieur
L'Ordre social et l'ordre moral, le droit et le devoir, par A. Bertauld,...
Cours de code pénal et leçons de législation criminelle... par A. Bertauld,... 2e édition...
Du pouvoir constituant de l'Assemblée nationale, réponse à M. Ed. Laboulaye
Conférence des avocats stagiaires
Barreau de Caen. Allocution prononcée par M. A. Bertauld,... à l'ouverture de la conférence, le 8 janvier 1869
Questions pratiques et doctrinales de Code Napoléon, par A. Bertauld,...
De la Philosophie politique à l'occasion des oeuvres posthumes de M. Alexis de Tocqueville, par M. A. Bertauld,...
Cours de code pénal et leçons de législation criminelle... par A. Bertauld,... 2e édition...
Le Droit de punir et M. Franck, par M. Bertauld,...
La Liberté civile, nouvelle étude critique sur les publicistes contemporains, par M. A. Bertauld,...
La Libeté civile, nouvelle étude critique sur les publicistes contemporains, par M. A. Bertauld,...
Traité théorique et pratique de la subrogation à l'hypothèque légale des femmes mariées, par M. A. Bertauld,... 2e édition
Les Droits de l'homme et les publicistes modernes, par M. Bertauld,...
Des Substitutions et des vraies causes de leur prohibition, par A. Bertauld...
Deux Individualistes, Benjamin Constant et Daunou
Un Mot sur la réduction des dispositions entre époux en cas d'existence d'enfants, par A. Bertauld,...
Philosophie politique de l'histoire de France, étude critique sur les publicistes contemporains, par A. Bertauld,...
Introduction à l'histoire des sources du droit français
Cours de code pénal et leçons de législation criminelle... par A. Bertauld,... 2e édition...
De la Présomption de vie ou de mort du contumax dont on n'a pas de nouvelles, par A. Bertauld,...
Questions controversées sur la loi des 2-31 mai 1854 abolitive de la mort civile, groupées sous chaque article de cette loi, suivies d'études sur le sens de la règle : "le juge de l'action est le juge de l'exception" et d'une réponse à une dissertation de M. Faustin-Hélie sur l'application de cette règle en matière criminelle, par A. Bertauld,...
Questions et exceptions préjudicielles en matière criminelle, ou de la Compétence et de l'autorité des décisions du juge répressif sur les questions de droit civil que l'action publique soulève, par A. Bertauld,...
Cours de code pénal, explication théorique et pratique des dispositions préliminaires et des deux premiers livres du Code pénal, par M.-A. Bertauld,...
Leçons de législation criminelle, appendice au "Cours de code pénal", par M. A. Bertauld,...
De la subrogation à l'hypothèque légale des femmes mariées
De l'hypothèque légale des femmes mariées sur les conquêts de la communauté
Concours... devant la Faculté de droit de Paris pour une chaire de code civil vacante à la Faculté de droit de Caen. Epreuves définitives... A. Bertauld,... [Composition de droit français : La donation d'une maison, faite par contrat de mariage, n'a jamais été transcrite. Peut-on déléguer le prix de cette maison à un créancier ?]
Concours... devant la Faculté de droit de Paris pour une chaire de code civil vacante à la Faculté de droit de Caen. Epreuves préparatoires... A. Bertauld,... [Composition de droit français : Quels sont, dans notre droit, le caractère et les effets de la donation faite entre époux pendant le mariage ? - Composition de droit romain : Quaeritur in quo conveniant et differant hereditatis petitio pro parte et familiae erciscundae actio.]
Épreuve d'argumentation sur le droit français. De l'effet des privilèges et hypothèques contre les tiers détenteurs. 2183 C. c. à 2195. (Signé : A. Bertauld.)
Étude sur le droit de punir, mémoire présenté à l'Académie des sciences, arts et belles lettres de Caen, par A. Bertauld,...
En quoi la philosophie politique de l'histoire de France intéresse-t-elle l'histoire du droit ? Par M. Bertauld
Proposition de loi ayant pour objet de soumettre tous les emprunts contractés par les communes et les départements aux mêmes conditions quant au timbre et à l'enregistrement... présentée par M. Bertauld,...
Proposition de loi sur la publicité partielle par voie d'affichage des débats parlementaires, présentée par M. Bertauld,... (14 juillet 1873.)
Proposition relative à la nomination d'une commission de trente membres chargée de réviser tous les décrets ayant un caractère législatif, rendus par le Gouvernement de la défense nationale, sur des objets étrangers à ladite défense, présentée par MM. Amédée Lefèvre-Pontalis, Delacour, A. Bertauld,...
Question de droit. Un maire peut-il empêcher qu'on n'établisse dans sa commune une maison dite de tolérance ? Oui. Peut-il refuser l'autorisation qu'on lui demande pour l'ouvrir, et la retirer après l'avoir accordée ? Oui. [Délibéré à Caen, le 28 janvier 1856. Signé : Bardout, Thomine-Desmasures, A. Trolley, Feuguerolle, A. Bertauld.]
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen : 1°du projet de résolution présenté par M. Bertauld, tendant à compléter l'article 23 et à modifier l'article 28 du règlement du Sénat ; 2°du projet de résolution présenté par M. Paris, tendant à une modification de l'article 23 du règlement du Sénat, par M. Bertauld,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1°le projet de loi sur le Conseil d'État ; 2°la proposition de M. Gaslonde tendant à modifier diverses dispositions de la loi organique du Conseil d'État, par M. Bertauld,... (4 juillet 1874.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative au colportage, par M. Bertauld,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Parent, ayant pour objet de modifier l'article 337 ou au moins l'article 360 du Code d'instruction criminelle, par M. Bertauld,... (3 décembre 1873.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. Gaslonde, relative à la convocation immédiate des Conseils généraux, par M. Bertauld,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. Tolain, Lockroy et plusieurs de leurs collègues, tendant à abroger les articles 291 à 294 du Code pénal et la loi du 10 avril 1834, par M. Bertauld,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation du traité d'extradition conclu le 15 août 1874 entre la France et la Belgique, par M. Bertauld,... (20 janvier 1875.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'extradition des malfaiteurs, par M. Bertauld,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'état de siège... par M. Bertauld,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à déclarer inaliénables les propriétés publiques ou privées, saisies ou soustraites à Paris, depuis le 18 mars 1871, par M. Bertauld,...
Rapport fait au nom de la Commission de la magistrature chargée d'examiner le projet de loi relatif au rétablissement du titre de premier avocat-général dans les Cours d'appel, (par) M. Bertauld,... (28 février 1874.)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur les crédits supplémentaires et extraordinaires à ouvrir par décrets pendant la prorogation des Chambres, par M. Bertauld,...
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à divers droits d'enregistrement, par M. Bertauld,... (14 mai 1875.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11,933 fr. 94 cent., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 13, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section première, exercice 1875, par M. Bertauld,... (13 novembre 1875.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 50,700 fr. (section 1re, chapitre XVIII), applicable aux dépenses de la construction de l'École française d'Athènes, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 (section 1re, chapitre VII), d'un crédit supplémentaire de 150,320 fr., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148,000 francs (Instruction publique, section 1re, chapitre VII), par M. Bertauld,... (30 juillet 1875.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, sur les conclusions de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la concession d'une pension à M. Pasteur, membre de l'Institut de France et professeur à la Faculté des sciences de Paris, par M. Bertauld,... (16 juillet 1874.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget, sur l'amendement relatif aux pensions civiles, présenté par M. Guichard, au projet de loi portant régularisation des crédits supplémentaires ouverts par des décrets pendant la prorogation de l'Assemblée nationale, par M. Bertauld,... (2 mars 1875.)
Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Schoelcher, ayant pour objet l'abolition de la peine de mort, par M. Bertauld,...
Rapport sommaire fait au nom de la première Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de MM. Tolain, Lockroy et plusieurs de leurs collègues, tendant à abroger les articles 291, 292 du Code pénal et la loi du 10 avril 1834, par M. Bertauld,...
Rapport sommaire fait au nom de la première Commission d'initiative parlementaire sur la proposition présentée par M. Lefèvre-Pontalis relative à la nomination d'une commission de trente membres chargée de réviser tous les décrets ayant un caractère législatif rendus par le Gouvernement de la défense nationale sur des objets étrangers à la dite défense, par M. Bertauld,...

Rédacteur (4)

Cour impériale de Caen. Mémoire pour MM. Duval et Despêcher, intimés au principal et appelants incidemment d'un jugement du Tribunal de commerce d'Honfleur,... contre MM. Lebras et Coquebert de Neuville, appelants au principal et intimés incidemment...
Consultation
Précis. Papillon et joints, d'Alençon, Contre les héritiers Petithomme,...
Acte d'accusation de femme et fille Thiéville [, de Livarot, Calvados, accusées de l'empoisonnement à l'acide noir d'arsenic, dit tue mouches, de leur époux et père Jean-Baptiste Thiéville

Autre (2)

Philosophie politique de l'histoire de France. Étude critique sur les publicistes contemporains
En quoi la philosophie politique de l'histoire de France intéresse-t-elle l'histoire du droit ?

Documents sur Alfred Bertauld (1812-1882) (2)

Livres (2)

[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Alfred Bertauld]
M. le procureur général Bertauld

Voir aussi (7)