Charles Marius Albert de Dompierre d'Hornoy (1816-1901)

Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Hornoy (Somme), 24-02-1816
Mort : Paris, 21-03-1901
Note :
Vice-amiral. - Homme politique, député puis sénateur
Autre forme du nom : Charles Marius Albert de Dompierre d' Hornoy (1816-1901)
ISNI : ISNI 0000 0003 5908 458X

Charles Marius Albert de Dompierre d'Hornoy (1816-1901) : œuvres (11)

Auteur du texte (10)

Projet de loi ayant pour objet de modifier, tant en recettes qu'en dépenses, sans excédant ni déficit, les chiffres des budgets de la caisse des Invalides, pour 1873 et 1874... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le vice-amiral de Dompierre-d'Hornoy,... et par M. Desailligny,... (21 mai 1874.)
Projet de loi (rectifié) portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1874, de crédits supplémentaires montant à la somme de 1,195,106 francs.. présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy,... et par M. Magne,... (12 mars 1874.)
Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1873 d'un crédit de 253,650 fr. pour l'application de la loi du 25 mars 1873, au sujet de l'envoi à la Nouvelle-Calédonie de familles de déportés... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy,... et par M. Magne,... (20 juin 1873.)
Projet de loi portant promulgation aux colonies des lois du 3 décembre 1849 et 29 juin 1867 sur la naturalisation et le séjour des étrangers en France, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy... et par M. Ernoul,... (11 novembre 1873)
Projet de loi prononçant admission à titre définitif, dans l'armée et dans la marine, des membres de la famille d'Orléans pourvus d'un titre provisoire, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Du Barail,... et par M. le vice-amiral de Dompierre-d'Hornoy... (30 décembre 1873.)
Projet de loi ayant pour objet de transporter des chapitres 4, 7, 8 et 11 du budget de la marine et des colonies pour l'exercice 1873 au chapitre 13 du même budget et du même exercice un crédit de 65,000 francs pour la mise à exécution à compter du 1er juillet prochain de la nouvelle organisation des prisons maritimes... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta... par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy... et par M. Magne (26 juin 1873)
Projet de résolution tendant à modifier l'article 46 du règlement du Sénat, présenté par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy,... [7 août 1876.]
Rapport... [Application à l'armée de mer des dispositions des lois des 18 mai et 18 novembre 1875], par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy,... [18 décembre 1875.]
Rapport... [Organisation du service religieux dans l'armée de terre], par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy,... [5 avril 1873.]
Rapport... [Recrutement de l'armée], par M. l'amiral de Dompierre d'Hornoy,... [22 novembre 1875.]

Préfacier (1)

La Picardie à l'Exposition universelle de 1889. [Lettre-préface du vice-amiral de Dompierre d'Hornoy.]

Voir aussi (2)