Statuts

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Thème :Statuts
Origine :RAMEAU - Notice originale
Note :Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur les actes écrits constitutifs de collectivités définissant leurs objectifs et les règles de leur fonctionnement
S'emploie également en subdivision de sujet ou de forme aux collectivités
Autres formes du thème :Associations -- Statuts
Règlements (statuts)
Sociétés -- Statuts
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Documents sur ce thème

Livres307 documents25 documents numérisés

  • Acte de Société de l'entreprise des voitures dites de l'étoile

    Description matérielle : 16 p.
    Édition : Paris : Pollet , 1837

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37308308c]
  • Adaptation de la charte des droits et libertés de la personne accueillie

    Description matérielle : 1 vol. (140 p.)
    Édition : Les Déserts : Éditions Remue-méninges , DL 2016
    Auteur du texte : Émeline Rol

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb450041759]
  • Constitution of the Society for promoting the manufacture of sugar from the Sugar-Maple Tree and furthering the interest of agriculture in the State of Pennsylvanie. Established the 18th of September, 1792

    Description matérielle : 1 vol. (8 p.)
    Édition : , 1793

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45634757p]
  • Constitutions du Couvent de Saint-Nicolas de Verneuil

    Description matérielle : 1 vol. (234 p.)
    Édition : [Verneuil-sur-Avre] : [s.n.] , [ca 1836]
    Auteur du texte : Abbaye Saint-Nicolas. Verneuil-sur-Avre, Eure

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb338043735]
  • Les implications d'un statut rénové de la Banque de France

    Description matérielle : 1 vol. (103 p.)
    Édition : Paris : Direction des journaux officiels , 1993
    Rédacteur : Maurice Gousseau
    Auteur du texte : France. Conseil économique et social

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36665667m]

Documents d'archives et manuscrits (catalogue général)3 documents

  • Ampliation de l'ordonnance royale du 14 décembre 1827 approuvant les statuts de la Société de géographie (1 f.)

    Description matérielle : 1 doc. (1 f.)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb387962205]
  • [Compagnie coloniale de l'Afrique française]. "Compagnie coloniale de l'Afrique française. Président d'honneur : Victor Hugo. Statuts provisoires. Paris, 1882" (16 p. multigraphiées)

    Description matérielle : 1 doc. (16 p. multigraphiées)
    Auteur du texte : Compagnie coloniale de l'Afrique française, Victor Hugo (1802-1885)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb387977276]
  • Le ministre de l'Intérieur ne juge pas nécessaire d'approuver les statuts de la Société de géographie, 4 septembre 1824

    Description matérielle : 1 doc.

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38796748x]

Documents électroniques2 documents

Films, vidéos2 documents

Enregistrements1 document

  • Contenu dans : Paris 1713

    1713 à l'Académie française. - Carole Dornier, aut.. - [8]

    Reproduction numérisée
    Description matérielle : 4 fichiers numériques (1 h 32 min 20 s, 1 h 35 min 16 s, 1 h 28 min 15 s, 1 h 41 min 13 s) : 16 bits, 44.1 kHz
    Description : Distribution : Autre participant Franco Piva
    Note sur l'enregistrement : Paris. - fr. - BnF. - 20131210
    Enregistrement public
    Édition : Paris : Bibliothèque nationale de France , 2013
    Enregistrement : 2013-12-10 - France - Paris - BnF
    Auteur du texte : Carole Dornier

    [catalogue]

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