France. Chancellerie royale

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Pays : France
Langue : français
Domaines : Histoire de la France
Autres formes du nom : Chancellerie de France
Chancellerie royale de France
France. Chancellerie
France. Grande chancellerie
Grande chancellerie de France

France. Chancellerie royale : œuvres (52)

Auteur du texte (50)

Lettres et mémoires adressés au chancelier Séguier (1633-1649), recueillis et publiés par Roland Mousnier,...
(Lettre circulaire du garde des Sceaux en date de Fontainebleau, 31 octobre 1777, adressée aux libraires, pour l'exécution de l'arrêt du conseil du 30 août 1777, concernant les contrefaçons.)
Copie d'une lettre écrite par M. le chancelier au procureur du roi du bureau des finances de Lille, le 1er novembre 1768 (au sujet des lettres d'éclipsement de fiefs)
[Ordre du Chancelier à l'inspecteur de la douane de rendre des livres sans les envoyer à la Chambre.]
Arrestés, arrests du Parlement de Besançon [sur la Déclaration du Roi du 15 août 1762 concernant l'exécution dans la province de l'édit de février 1760] et lettres de M. le chancelier de Pontchartrain au procureur général de ladite cour, des 6 février et 1er avril 1700]
Chambre syndicale : [ordre du Chancelier à la chambre de rendre les livres suspendus, dont précède l'énumération]
Procès-verbaux des séances des Sceaux, tenues par le roi Louis XV, pendant les années 1757, 1758, 1759, 1760, et 1761
Compte rendu de l'assemblée des chambres du 2 octobre 1762. - Copie de la lettre de M. le chancellier à M. le premier président du parlement de Provence, du 10 septembre 1762. (Signé : Lamoignon.)
Du premier septembre 1757. [Discours du chancelier G. de Lamoignon au Parlement.]
Du premier septembre 1757.
[Lettres de debitis en faveur de Jean-François Sonnois, avocat aux Conseils du Roi]
Lettre de Mgr. le Chancelier adressée à M. le procureur général du parlement de Flandre
Réponse faite par Monsieur d'Argenson, garde des sceaux le 2 juillet 1718 aux remontrances du parlement de Paris le 27 juin 1718
Contract fait et passé [à la Chancellerie] entre le Roy et le clergé de France... pour la renonciation à la faculté de rentrer en la possession et jouissance des biens ecclesiastiques qui ont esté alienez pour cause de subvention
[Ordre portant que le différend entre Chabray et Déchauffour pour une somme de 352.935 livres, ne regardant que ces parties en leur particulier, sera jugé par les juges ordinaires.]
Mémoire servant d'instruction sur les clauses des lettres les plus communes de la chancellerie près le parlement de Paris
[Lettre du Chancelier Le Tellier à l'intendant de Lyon pour l'informer qu'il est libre à un marchand d'imprimer un livre quand il l'a été avec un privilège du grand sceau...]
Ordre de Mgr le Chancelier concernant le committitur
[Avis donné aux secrétaires du roi de retirer leurs expéditions des mains des trésoriers du sceau pour les faire enregistrer par les dépositaires des minutes créés par édit du mois de novembre 1674.]
Taxe des droits du sceau des lettres scellées en la grande chancellerie de France
Édict du Roy, portant création en tiltre d'offices formez, de deux conseillers ordinaires és conseils de sa majesté, grands rapporteurs en la grande chancellerie de France, outre les deux qui sont de present du corps du Grand conseil : De quatre conseillers secretaires du Roy, controlleurs des tresoriers de l'émolument du seau : De quatre premiers & principaux commis des quatre grands audienciers de France...
Etat des anciens droits de chancellerie, qui se doivent payer dans les chancelleries présidiales, dont les sommes ci-après se comptent à Parisis
Etat des anciens droits de chancellerie, qui se doivent payer dans les chancelleries présidiales, dont les sommes ci-après se comptent à Parisis. (10 mai 1659)
Etat des anciens droits de chancellerie, qui se doivent payer dans les chancelleries présidiales, dont les sommes ci-après déclarées se comptent à Parisis. (7 décembre 1650)
Etat des anciens droicts de chancellerie, qui se doivent payer dans les chancelleries présidiales, dont les sommes cy-après déclarées se comptent à parisis
Ordonnance de Monseigneur le Chancelier avec la déclaration de fidélité de tous les capitaines et bourgeois de la ville de Rouen, pour l'obtention du délogement des gens de guerre qui sont en ladite ville
Le nouveau style de la chancellerie de France et des chancelleries établies près les Parlements...
Ordonnance (de la Grande chancellerie) portant que le refutata et causes d'icelui seront mis par les conseillers rapporteurs référendaires sur toutes les lettres qui ne seront pas trouvées de justice
Le grand stile et Prothocolle de la chancellerie de France, de nouveau veu et recorrige oultre les precedentes impressions faictes jusques en Lan Mil cinq cens quarante et huit. Additione de plusieurs manieres de lettres singulieres non par avant imprimees. Avec le Guidon des secretaires. Le vestige et instructions des Finances
Le grand stile et prothocolle de la chancellerie de France de nouveau veu et recorrigé oultre les précédentes impressions faictes jusques en l'an mil cinq cens quarante huit
Le Grant stille et prothocolle de la Chancellerie de France, de nouveau veu et corrige oultre les precedentes impressions faictes jusques en lan mil cinq cens quarante et deux, additionne de plusieurs lettres singulieres non par avant imprimees, avec le Guidon des Secretaires, le Vestige et instructions des Finances
Le Grand Stille et prothocolle de la Chancellerie de France
Le grand stille et prothocolle de la chancellerie de France de nouveau veu et corrigé oultre les précédentes impressions faictes jusques en l'an mil cinq cens. xxxix
Le grand stille et prothocolle de la chancellerie de France de nouveau veu et corrigé oultre les précédentes impressions faictes jusques en l'an mil cinq cens trente et cinq. Additionné de plusieurs lettres singulières non par avant imprimées. Avec le Guidon des secrétaires. Le Vestige et instruction des finances.
Le grant stille et prothocolle de la Chancellerie de France
Le grant stille et prothocolle de la Chancellerie de France nouvellement corrigé veu et additionné de plusieurs lettres de Chancellerie
S'ensuit le grant stille et prothocolle de la Chancellerie de France
Discours de M. le Chancelier [Maupeou] au Parlement. [23 février 1771]. - [1]
Tarif des droits du sceau des taxes des lettres qui se scellent ès Chancellerie près les cours de parlements... et autres cours supérieures de ce Royaume
Tarif des droits du sceau et des taxes des lettres qui se scellent és chancelleries présidialles
[Lettre]. - [1]
Discours... [à propos de l'affaire du duc d'Aiguillon]
[Lettre explicative de Maupeau au Parlement de Normandie sur les lettres patentes du 18 juin 1769 portant règlement par l'administration de la justice en Normandie.]
Mémoire instructif pour tous ceux qui forment des oppositions au sceau, sur les expéditions des lettres de Provisions des Offices de France
Mémoire instructif pour tous ceux qui forment des oppositions au sceau, sur les expéditions des lettres de provisions des offices de France
Mémoire servant d'instruction sur les clauses des lettres les plus communes de la chancellerie près le parlement de Paris
Extraicts de plusieurs Reglements touchant le sceau et controlle des chancelleries
Distribution faite par M. le Chancelier, en conséquence de l'arrêt du Conseil du 26 février dernier, des Généralités ci-après nommées et des Elections de la Généralité de Paris, aux Sieurs Commissaires généraux du dit Conseil, députés par le Roi à la recherche des usurpateurs du titre de noblesse
Reponse du roy aux remontrances. Du 18 May 1733... Discours de M. le chancelier. - [2]
Reponse du roy aux remontrances. Du 18 May 1733... Discours de M. le chancelier.... - [2]

Éditeur scientifique (2)

Lettres et mémoires adressés au chancelier P. Séguier
Lettres et mémoires adressés au chancelier Séguier

Documents sur France. Chancellerie royale (12)

Livres (12)

Les plus anciens documents en français de la chancellerie royale capétienne, 1241-1300
Regalis excellentia
Chancelleries et chanceliers des princes à la fin du Moyen âge
Le formulaire d'Odart Morchesne
Grande chancellerie et Conseil Tome premier
Administrative Korrespondenz der französischen Könige um 1300
Chartes, sceaux et chancelleries
Les secrétaires du Roi de la Grande chancellerie de France
Le bureau de chancellerie d'après les arrêts rendus de l'avis de Monsieur le Garde des sceaux en l'année :1777:+mille sept cent soixante-dix-sept+
Lettres et mémoires adressés au chancelier Séguier (1633-1649)
Histoire chronologique de la Grande Chancelerie de France
Traicté de la chancellerie, avec un recueil des chanceliers & gardes des sceaux de France

Voir aussi (3)