Adolphe Eymard-Duvernay (1816-1888)

Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : 03-01-1816
Mort : La Tronche (Isère), 21-12-1888
Note :
Avocat. - Député, sénateur. - Prénoms complets : Adolphe, Joseph, Marie, Michel, Henri
Autre forme du nom : Adolphe Eymard- Duvernay (1816-1888)
ISNI : ISNI 0000 0004 5952 1521

Adolphe Eymard-Duvernay (1816-1888) : œuvres (8)

Auteur du texte (8)

Proposition de loi sur le droit d'association, présentée par M. Eymard-Duvernay,... (23 février 1882.)
Proposition de loi, ayant pour objet l'établissement du scrutin de liste par circonscription pour l'élection des députés, présentée par M. Eymard-Duvernay,... (23 mai 1881.)
Proposition de loi sur la réforme de l'organisation judiciaire, présentée par M. Eymard-Duvernay,... (27 janvier 1880.)
Proposition de loi relative à la liberté de la presse et à la répression des crimes et délits de droit commun auxquels elle peut donner lieu, présentée par M. Eymard-Duvernay,...
Proposition de loi ayant pour objet la réorganisation de l'enseignement supérieur de l'Etat, présentée par M. Eymard-Duvernay,...
Proposition de loi ayant pour objet le remaniement de l'impôt personnel, présentée par M. Eymard-Duvernay,...
Proposition de loi ayant pour objet de combler le déficit du budget par le remaniement de l'impôt personnel... présentée par M. Eymard-Duvernay,... (25 janvier 1875.)
Proposition de loi ayant pour objet de régler les travaux ultérieurs de l'Assemblée nationale et de mettre fin à dans un délai déterminé à la situation provisoire créé à Bordeaux, présentée par M. Ad. Eymard-Duvernay,...

Voir aussi (3)