| Thème : | Droit |
| Origine : | RAMEAU - Notice originale |
| Note : | Cette subdivision peut être suivie des subdivisions applicables aux sujets juridiques. - Pour l'application générale de cette subdivision, voir le chapitre "Droit" du Guide d'indexation (Règles) S'emploie également en subdivision à tous sujets noms communs, à l'exception des sujets juridiques, pour leur aspect juridique ou le droit qui leur est applicable, par ex. : Sécurité sociale -- Droit ; Télécommunications -- Droit. - Ne pas employer aux catégories de personnes et groupes ethniques, voir la subdivision Statut juridique Voir aussi aux systèmes juridiques non nationaux, aux grandes divisions du droit (Droit privé, Droit public) et aux grandes branches du droit, par ex. : Droit européen ; Droit pénal Voir aussi aux vedettes spécifiquement juridiques, par ex. : Procédure pénale ; Responsabilité (droit) Voir aussi la subdivision Contribution au droit aux personnes dont le droit n'est pas l'activité principale Voir aussi la subdivision Et le droit aux collectivités (à l'exception des types de collectivités) et personnes |
| Domaines : | Droit |
| Autres formes du thème : | Aspect juridique Droit positif Ordre juridique Voir plus |
Rapports entre le capitalisme et le droit, notamment rôle du droit dans la régulation du capitalisme
2e éd. mise à jour
Description matérielle : 1 vol. (125 p.)
Édition : Paris : PUF , DL 2015
Auteur du texte : Jean-Marie Carbasse
disponible en Haut de Jardin
[catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44475074x]
entre unité constitutionnelle et diversité législative dans la République
Description matérielle : 1 vol. (259 p.)
Description : Note : Issu du colloque organisé par et à l'Université de la Réunion le 14 avril 2016. - Bibliogr. p. 231-235. Notes bibliogr.
Édition : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2018
Éditeur scientifique : Université de la Réunion
Directeur de publication : Didier Blanc, François Cafarelli
disponible en Haut de Jardin
[catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45472863w]
Description matérielle : 1 vol. (141 p.)
Description : Note : En appendice, choix de textes réglementaires. - Bibliogr. p. 132-140
Édition : Lirac : Cardère éd. ; [Dié] : Association française de pastoralisme , impr. 2012
Auteur du texte : Quentin Charbonnier
Description matérielle : IV-75 p.
Édition : Paris : Journaux officiels , 1982
Auteur du texte : France
1986-1987
Description matérielle : 1 vol. (208 p.)
Description : Note : Titre de couv. : "Rapport au Président de la République et au Parlement. 1986-1987"
Édition : Paris : Direction des journaux officiels , 1988
Auteur du texte : France. Commission des marchés à terme de marchandises
adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés
[Éd. 2016]
Description matérielle : 1 disque optique numérique (DVD-R) : coul. ; 12 cm
Description : Note : Contient deux fichiers .pdf avec l'ensemble des textes réglementaires autour de l'ASH (volume I : administration et législation du service public de l'Éducation nationale, volume 2 : administration et législation des secteurs social, médico-social et sanitaire)
Édition : Suresnes : INS HEA , 2016
Concepteur : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France
Réalisateur : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France
Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés
Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-R) : coul. ; 12 cm
Édition : Suresnes : INS HEA , 2017
Concepteur : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France
Réalisateur : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France
Éditeur scientifique : Stéphane Texier
ASH 2015
Éd. 2015
Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-R) : coul. ; 12 cm
Édition : Suresnes : INS HEA , 2015
Éditeur scientifique : Hervé Benoit (inspecteur de l'Éducation nationale), Aurélie Gono, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France
Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-R) : coul., son. ; 12 cm
Édition : Paris : Droit in-situ , cop. 2005
Éditeur scientifique : Cabinet Ashurst
Version 2.2
Description matérielle : 2 disquettes 3,5 pouces (1,44 Mo) : 9 cm
Description : Note : Titre provenant de l'écran titre
Ce produit utilise le gestionnaire de documents : Doc Manager
Le conteneur comporte l"inscription : "Plus de 160 lettres types, procédures et contrats, rédigés et commentés par des spécialistes"
Édition : Rambouillet : EBP , 1996
Est actuellement collecté 1 fois par an
Domaine : Droit, économie, politique
Est actuellement collecté 2 fois par an
Domaine : Droit, économie, politique
Est actuellement collecté 1 fois par an
Domaine : Droit, économie, politique
textes de références
[Éd.] 2012
Description matérielle : 2 vol. (351, 277 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : 30 cm ; coul. ; 12 cm
Description technique : Le CD-ROM contient les deux volumes
Description : Note : Notice réd. d'après la couv.
Le CD-ROM contient les deux volumes
Édition : Suresnes : Éditions de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés , 2012
Éditeur scientifique : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France, Stéphane Texier
Auteur du texte : France
accessibilité handicapés, transports, voirie, habitations, ERP, IOP, lieux de travail
4 éd.
Description matérielle : 1 vol. (289 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : ill., couv. ill. en coul. ; 32 cm ; coul., son. ; 12 cm
Description : Note : Glossaire
Édition : Paris : CSTB , cop. 2008
Illustrateur : Jean-Marc Lauby, Christopher Longé
Auteur du texte : Centre scientifique et technique du bâtiment. France
Contributeur : Cyril Goutte, Nadia Sahmi
disponible en Haut de Jardin
[catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb414238041]3e éd. revue et augmentée
Description matérielle : 1 vol. (475 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : couv. en coul. ; 24 cm ; 12 cm
Description : Note : Notes bibliogr. Index
Édition : Paris : Éd. du Cercle de la librairie , DL 2005
Auteur du texte : Emmanuel Pierrat
disponible en Haut de Jardin
[catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40127816b]Description matérielle : 1 vol. (162 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : couv. ill. ; 24 cm ; coul. ; 12 cm
Description : Note : En appendice, choix de documents et adresses utiles. - Index
Édition : Paris : "Le Particulier" éd. , DL 2009
Auteur du texte : Le Particulier. Périodique
disponible en Haut de Jardin
[catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42006092p]how to succeed with the new digital technologies, a guide for artists and entrepreneurs
2nd ed.
Description matérielle : 1 vol. (XXIX-360 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : 24 cm. ; coul., son. ; 12 cm
Description : Note : Notes bibliogr. Index. Webliogr. (sur le cédérom)
Le cédérom contient des interviews de David Israelite, Jed Horovitz, Randy Frisch et David Poe, des enregistrements sonores des séminaires "The future of the music business" de la New School University (NYC, 2007) et de la Bocconi University (Milan, 2007) ainsi que des liens vers le blog de l'auteur, des ressources électroniques, des sites web et des mises à jour de l'ouvrage
Édition : New York : H. Leonard , cop. 2008
Auteur du texte : Steve Gordon
disponible en Haut de Jardin
[catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb420331680]
Description matérielle : 1 fichier vidéo numérique (11 min 50 s) : coul., son.
Édition : [Paris] : Ministère de l'éducation nationale [prod.] ; Montrouge : CNDP [prod., distrib.] , cop. 1980
Auteur du texte : Michèle Cohen, Jean-Claude Louchet
Réalisateur : Guy Devart
Description matérielle : 1 fichier vidéo numérique (24 min) : n. et b., son.
Édition : Montrouge : OFRATEME [prod., distrib.] , cop. 1973
Réalisateur : Pierre Buquet (réalisateur)
Auteur du texte : Roger Charles (1933-....)
Description matérielle : 1 DVD vidéo monoface simple couche toutes zones (1 h 18 min) : 16/9, coul. (PAL), son., stéréo
Description : Note : Contient aussi : entretien avec les réalisateurs, avec Irène Théry, extrait d'un débat avec Christiane Taubira, making of, séquences inédites, bande-annonce. - Réservé à la vente
Édition : [Paris] : Docks 66 [éd.] ; [Vendoeuvres] : Arcadès [distrib.] , 2016
Réalisateur : Étienne Chaillou, Mathias Théry
information, recherche sur le droit
Description matérielle : 1 cass vidéo (15 min) : coul, SECAM ; 1/2 pouce VHS
Description : Note : Copyright : Centre national d'enseignement à distance (France. Centre, Poitiers), cop. 1990
Édition : Jaunay Clan : Centre national d'enseignement à distance (France. Centre, Poitiers) [éd.] ; Jaunay Clan : Centre national d'enseignement à distance (France. Centre, Poitiers) [distrib.] , 1991 (DL)
Producteur de vidéogrammes : Centre national d'enseignement à distance. France
Réalisateur : Yves Briant (réalisateur)
Distributeur : Centre national d'enseignement à distance. France
Éditeur commercial : Centre national d'enseignement à distance. France
Aspects juridiques liés à la maîtrise de la reproduction. - Mme revillard, aut.. - [2]
Description matérielle : 12 cass. vidéo (U-matic) : coul. (SECAM)
Description : Note : Mentions manquantes d'après le document http://documents.irevues.inist.fr/bitstream/handle/2042/8156/MURS_1986_7_79.pdf?sequence=1
Comprend introduction par le président du MURS (5 min 30 s)
Note sur l'enregistrement : Paris. - La Sorbonne. - 19830000
Édition : [Meudon] : CNRS audiovisuel [distrib.] , 1984
Enregistrement : 1983-01-01 - Paris - La Sorbonne
Auteur du texte : Marie-Louise Revillard
Évolution du métier d'éditeur phonographique. - [19]
Description matérielle : 1 fichier son numérique (1 h 05 min) : 16 bits, 44.1 kHz
Description : Note sur l'enregistrement : Paris. - fr. - Bibliothèque nationale de France. - 20130621
Édition : Paris : Bibliothèque nationale de France , 2013
Enregistrement : 2013-06-21 - France - Paris - Bibliothèque nationale de France
L'espace au service de la terre et des hommes
le droit de l'espace, de l'éthique aux affaires, conférence du 13 octobre 2001
Reproduction numérisée
Description matérielle : 2 disques compacts enregistrables (1 h 11 min 42 s, 42 min 42 s)
Description : Note : Paris : prod. Bibliothèque nationale de France
Note sur l'enregistrement : 20011013
Édition : Paris : Bibliothèque nationale de France , 2001
Enregistrement : 2001-10-13
Producteur de phonogrammes : Bibliothèque nationale de France
Auteur du texte : Gabriel Lafferranderie
Augmentation parallèle de la diffusion et des contraintes. - Jean-Marc Bordes, Basile Ader, aut.. - [2]
Reproduction numérisée
Description matérielle : 5 disques compacts enregistrables (1 h 01 min 27 s, 1 h 14 min 45 s, 1 h 07 min 45 s, 1 h 10 min 03 s, 60 min 49 s)
Description : Note sur l'enregistrement : Paris. - fr. - BnF. - 20051129
Enr. public
Édition : Paris : Bibliothèque nationale de France , 2005
Enregistrement : 2005-11-29 - France - Paris - BnF
Auteur du texte : Basile Ader, Jean-Marc Bordes
compilation d'information et de soutien
Description matérielle : 1 disque compact (38 min 36 s)
Description technique : Textes des chansons
Description : Note : Livret téléchargeable sur le site http://refuseadn.free.fr
Note sur l'enregistrement : Grenoble. - fr. - 20071100
Textes des chansons
Édition : [Fontaine] : Association Taenia solium , [DL 2009]
Enregistrement : 2007-01-01 - France - Grenoble
Éditeur commercial : Tænia solium
Groupe vocal et instrumental : Collectif Mary Read, Fatal Nunchaku, Subterfuge
Éditeur scientifique : Collectif contre le fichage ADN. France
Les deux grandes traditions juridiques en Europe et l'hétérogénéité des droits dans les différents pays pour l'utilisation du patrimoine cinématographique. - Pierre Sirinelli, aut.. - [5]
Reproduction numérisée
Description matérielle : 5 disques compacts enregistrables (1 h 01 min 27 s, 1 h 14 min 45 s, 1 h 07 min 45 s, 1 h 10 min 03 s, 60 min 49 s)
Description : Note sur l'enregistrement : Paris. - fr. - BnF. - 20051129
Enr. public
Édition : Paris : Bibliothèque nationale de France , 2005
Enregistrement : 2005-11-29 - France - Paris - BnF
[estampe]
Description matérielle : 1 est. : eau-forte ; 19,8 x 13,3 cm
Description : Technique de l'image : estampe. - eau-forte
Note : Dans le rectangle du monument, on a gravé : "STATVTI // DELL'ORDINE DE' // CAVALIERI DI S.to // STEFANO // Ristampati con aggiute // in tempo del Ser.mo // COSIMO II. // Gran duca di Tos.a // & Gran Maestro". Au bas à dr., on a ajouté : "In Firenze con lic. de Superiori"
Sources : Recherches sur la vie et les ouvrages de Jacques Callot suite au Peintre-graveur français de M. Robert-Dumesnil / par Edouard Meaume, Paris, 1860, n° 428
Sources : Jacques Callot : catalogue raisonné de l'oeuvre gravé / par J. Lieure, Paris, 1924-1929, n° 372
Sources : Inventaire du fonds français, graveurs du XVIIe siècle, Tome II, Boulanger (Jean) - Chauveau (François) / par Roger-Armand Weigert, Paris : Bibliothèque nationale, 1951, Callot n° 372
Sources : Jacques Callot : 1592-1635 : Musée historique lorrain, Nancy, 13 juin-14 septembre 1992, Paris, 1992, n° 280
Édition : [Florence] : [s.n.] , [1620]
Graveur : Jacques Callot (1592-1635)
[affiche]
Description matérielle : 1 impr. photoméc. : offset, coul. ; 175 x 120 cm
Description : Technique de l'image : impression photomécanique. - offset
Édition : [S.l.] : [s.n.] , [1999]
Imprimeur : Imprimerie A. Karcher
consultation gratuite pour les moins de 18 ans.., [affiche]
Description matérielle : 1 impr. photoméc. : coul. ; 1,75x1,20 m
Description : Technique de l'image : impression photomécanique
Édition : [S.l.] : [s.n.] , [1991]
Graphiste : Zanzibar't
Imprimeur : Imprimerie Audiotexti
Description matérielle : 1 carte : en coul. ; 85 x 52 cm, pliée 30 x 21 cm
Coordonnées géographiques : E 7°13'16" - E 7°28'42" / N 48°11'52" - N 48°4'40"
Échelle : 1:50000
Édition : Strasbourg : PIREN-Eau Alsace , 1986
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