Antoine-Léger Sartelon (1770-1825)

Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Tulle, 16-10-1770
Mort : Châlons-en-Champagne, 02-11-1825
Note :
Député de la Corrèze (1813-1827). - Chevalier
Autre forme du nom : Chevalier Sartelon (1770-1825)
ISNI : ISNI 0000 0000 4431 6964

Antoine-Léger Sartelon (1770-1825) : œuvres (24)

Auteur du texte (21)

Chambre des députés. Opinion de M. Sartelon,... sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée, prononcée dans la Séance du 20 janvier 1818
Lettre de M. Sartelon, ancien Député, à MM. les électeurs de la Corrèze
Chambre des députés. Opinion de M. Sartelon,... sur l'organisation des collèges électoraux, prononcée dans la séance du 27 décembre 1816
Chambre des députés. Proposition de M. Sartelon, relative à l'avancement dans l'armée
Chambre des députés. Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. le chevalier Sartelon, sur la rétablissement des maisons d'orphelines de la Légion d'Honneur. Séance du 7 octobre 1814
Observations de M. Sartelon, membre de la Chambre des députés, pour faire suite a son opinion sur le projet de loi relatif aux émigrés
Opinion de M. le chevalier Sartelon, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers
Chambre des Députés. Opinion de M. le chevalier Sartelon sur le projet de loi relatif aux biens des émigrés non vendus... Séance du 24 octobre 1814
Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Sartelon, sur la pétition des vétérans des camps de Juliers et d'Alexandrie... Séance du 17 décembre 1814
Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission des pétitions, par M. Sartelon, sur la pétition du sieur Percin, relative à un impôt extraordinaire établi pour l'habillement des gardes-nationales requises... Séance du 7 décembre 1814
Chambre des Députés. Opinion de M. Sartelon,... sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée, prononcée dans la séance du 20 janvier 1818
Chambre des Députés. Opinion de M. le chevalier Sartelon,... sur le projet de loi des finances, prononcée dans la séance... du 8 février 1817...
Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la commission des pétitions, par M. Sartelon, sur une réclamation de dix-neuf prisonniers d'État... Séance du 24 décembre 1814
Chambre des Députés. Opinion de M. le chevalier de Sartelon,... sur la réduction proposée au budget du ministère de la Guerre
Opinion de M. Sartelon,... sur la loi relative à la liberté de la presse
Chambre des Députés. Opinion de M. le chevalier Sartelon sur le projet de loi relatif aux biens des émigrés non vendus... Séance du 24 octobre 1814
Chambre des Députés. Opinion de M. Sartelon,... sur l'organisation des collèges électoraux, prononcée dans la séance du 27 décembre 1816
Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Sartelon, sur la pétition des vétérans des camps de Juliers et d'Alexandrie... Séance du 17 décembre 1814
Chambre des Députés. Rapport fait, au nom de la commission centrale, sur la proposition présentée par M. Bouvier relativement à l'observation extérieure des jours de repos et des fêtes reconnues par le gouvernement, par M. le chevalier Sartelon. Séance du 19 juillet 1814
Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la commission des pétitions, par M. Sartelon, sur une réclamation de dix-neuf prisonniers d'État... Séance du 24 décembre 1814
Chambre des Députés. Rapport fait au nom d'une commission centrale par M. le chevalier Sartelon, sur le rétablissement des maisons d'orphelines de la Légion-d'Honneur. Séance du 7 octobre 1814

Autre (3)

Lettre de M. Sartelon, ancien député, à MM. les électeurs de la Corrèze
Chambre des Députés. Rapport fait, au nom de la commission centrale, sur la proposition présentée par M. Bouvier relativement à l'observation extérieure des jours de repos et des fêtes reconnues par le gouvernement, par M. le chevalier Sartelon. Séance du 19 juillet 1814
Opinion de M. Sartelon, député de la Corrèze, sur la loi relative à la liberté de la presse

Voir aussi (6)