Russie

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Pays :Russie (Fédération)
Langue :russe
Fin d'activité :1917
Autres formes du nom :Rossiâ
Russie (Empire)
Россия (russe)

Ses activités

Voir aussi : 1 document

Auteur du texte65 documents2 documents numérisés

  • Code d'organisation judiciaire de l'empire de Russie de 1864

    (édition de 1883 avec le supplément de 1890)

    Édition : Paris : Imprimerie nationale , 1893
    Éditeur scientifique : France. Comité de législation étrangère, Société de législation comparée

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb333041476]
  • Contenu dans : Le Traité d'Utrecht réclamé par la France ou Coup d'oeil sur le systême maritime de Napoléon Bonaparte et analyse du rapport de son ministre des relations extérieures

    Extrait du Traité maritime conclu entre la Russie et l'Angleterre. - [12]

    [Reprod.]
    Description matérielle : 2 microfiches
    Description : Note : Contient aussi : "Dépêche de Lord Whitworth, ambassadeur d'Angleterre en France, au Cabinet britannique (Lord Hawkesbury), Paris, 21 févr. 1803" / [signé : Whitworth] ; "Déclaration adressée au ministre des Etats-Unis, ainsi qu'aux autres ministres et agens de puissances neutres, près le Gouvernement britannique, Downing-Street, le 16 mai 1806" / [signé : C. J. Fox] ; "Décret de Berlin, en notre camp impérial de Berlin, le 21 nov. 1806" / [signé : Napoléon] ; "Ordre du Conseil britannique, en la Cour au palais de la Reine, le 7 janv. 1807" / [signé : W. Fawkener ; "Ordre du Conseil britannique, au palais de la Reine, le 11 nov. 1807" / [signé : W. Fawkener] ; "Décret de Milan, en notre palais royal de Milan, le 17 déc. 1807" / [signé : Napoléon] ; "Ordre du Conseil britannique, du 26 avril 1809" ; "Ordre du Conseil britannique, en la Cour plenière à Carlston-House, le 23 juin 1812" / [signé : James Buller] ; "Rapport adressé à l'Empereur Napoléon par son ministre des relations extérieures, et communiqué au Sénat françois, dans la séance du 10 mars 1812" ; "Déclaration du Gouvernement britannique, du 21 avril 1812" ; "Extrait du traité de navigation et de commerce, conclu à Utrecht, le 11 avril 1713, entre la France et l'Angleterre" ; "Déclaration de S. M. l'Impératrice de toutes les Russies aux cours de Londres, de Versailles, et de Madrid, en date du 28 févr. 1780" ; "Extrait du Traité maritime conclu entre la Russie et l'Angleterre, le 17 juin 1801" ; "Extrait de la déclaration de S. M. l'Empereur de toutes les Russies, publ. à St. Petersbourg, en date du 26 oct. 1807"
    Édition : Leiden : IDC , 1985
    Auteur du texte : Angleterre

    [catalogue, Visualiser dans Gallica]
  • Les Accords de Vienne et de Rome entre le Saint-Siège et la Russie 1880-1882

    Description matérielle : XXII-556 p.
    Description : Note : Contient le texte des accords du Saint-Siège avec la Russie. - Bibliogr. p. XIII-XVI
    Édition : Roma : Università Gregoriana , 1977
    Auteur du texte : Église catholique

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35312007p]
  • Akty russkogo gosudarstva

    1505-1526 gg.

    Description matérielle : 434 p.
    Description : Note : Index
    Édition : Москва : Наука , 1975

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43960983p]
  • Code de commerce russe

    Description matérielle : XXIV-199 p.
    Édition : Paris : A. Pedone , 1898
    Éditeur scientifique : Iouda Tchernoff (1872-195.?)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35856002m]

Signataire15 documents4 documents numérisés

Éditeur scientifique15 documents1 document numérisé

  • Diderot. Observations sur l'instruction de S.M.I. [Catherine II] aux députés pour la confection des lois

    Description matérielle : In-4° (25 cm), 140 p. [Don 1501-60]
    Description : Note : Le texte de l'"Instruction pour la Commission chargée de dresser le projet d'un nouveau code de lois", daté du 8 avril 1768, est publié au-dessus de celui des Observations de Diderot. - Titre pris sur la couv.
    Édition : Paris : M. Rivière , 1921
    Auteur du texte : Denis Diderot (1713-1784)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32982768w]
  • Autriche. Convention conclue le 25/13 juillet entre l'Autriche et la Russie, concernant la navigation du Danube

    Description matérielle : In-8° Pièce
    Description : Note : Extrait du cahier de Novembre des archives du Commerce
    Édition : (Paris) : imp. De Bruneau , (s. d.)
    Éditeur scientifique : Autriche

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33252111k]
  • Loi monétaire du 7 (19) juin 1899

    Délibération du 31 mai (12 juin) 1899

    Description matérielle : 1 vol.
    Description : Note : Conseil de l'Empire, délibération du 31 mai [12 juin] 1899
    Édition : Saint-Pétersbourg : Académie impériale des sciences , 1899

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33463808d]
  • Lois russes d'assurance ouvrière. Traduction des lois du 23 juin 1912 sur la protection des ouvriers en cas de maladie, sur l'assurance ouvrière contre les accidents, sur les Commissions et le Conseil pour les affaires d'assurance ouvrière

    Description matérielle : In-8°, 99 p.
    Édition : Bruxelles : Société d'études belgo-russes , 1912

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb334641317]
  • Réglement d'exécution de la Convention postale

    Description matérielle : In-fol. (31 cm), 32 p. [Don 189961]
    Édition : (S. l. n. d.)
    Éditeur scientifique : Italie

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33628513w]

Autre1 document

  • Documents concernant un conflit entre les gouvernements de Russie et de Finlande. [Règlements sanctionnés par l'Empereur de Russie le 20 mai 1908, concernant la procédure à suivre pour les affaires finlandaises. Mémoire du Sénat de Finlande, du 22 décembre 1908, protestant contre les dits règlements.]

    Description matérielle : In-8°, 28 p.
    Édition : Helsingfors : J. Simelii Arfvingars boktryokeriaktiebolag , 1909

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33901532k]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Polnoe sobranie... [Recueil complet des décrets et ordonnances du Département de la religion orthodoxe de l'Empire de Russie], t. 1 1721, 1725
  • Service russe

Autres formes du nom

  • Rossiâ
  • Russie (Empire)
  • Россия (russe)

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